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... du 18 Juin 2020, enregistrée sous le n° 2017/00616 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/01213 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJWU Minute n° 23/00021 G, G C/ R, G, Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE, Etablissement Public CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE, S.A. L'EQUITE ASSURANCE Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en date du 18 Juin 2020, enregistrée sous le n° 2017/00616 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE...

... le n° 18/03577 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/01325 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJ6R Minute n° 23/00022 S.C.I. LES CRINS C/ I Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 24 Juin 2020, enregistrée sous le n° 18/03577 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANTE : S.C.I. LES CRINS prise en la personne de son représentant légal Adresse 1 Localité 3...

... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE...Ordonnance n° 23/00026 17 Janvier 2023 - N° RG 20/01709 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FLA3 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 05 Novembre 2019 18/00072 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du dix sept Janvier deux mille vingt trois APPELANT : M. T E P N exerçant la profession de Dirigeant de Société Adresse 1 Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat...

... DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept...Arrêt n°23/00018 17 Janvier 2023 - N° RG 20/02235 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FMMT - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 17 Novembre 2020 19/00348 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept janvier deux mille vingt trois APPELANT : M. F W Adresse 2 Adresse 2 Représenté par Me Paul HERHARD, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET...

... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept Janvier...Arrêt n°23/00022 17 Janvier 2023 - N° RG 21/00073 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FNBD - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Metz 18 Décembre 2020 19/00346 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept Janvier deux mille vingt trois APPELANTE : Mme T X Adresse 1 Représentée par Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR, avocat plaidant au barreau de METZet par Me Christine SALANAVE, avocat...

... NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix...Arrêt n°23/00025 17 Janvier 2023 - N° RG 21/00128 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FNFS - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 26 Novembre 2020 F 19/00240 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept janvier deux mille vingt trois APPELANTE : Mme N H Adresse 1 Représentée par Me Bernard PETIT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.R.L. E S TRANSPORT Adresse 2...

... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept Janvier...Arrêt n° 23/00023 17 Janvier 2023 - N° RG 21/00663 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FOO4 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 03 Février 2021 19/00439 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept Janvier deux mille vingt trois APPELANTE : Mme N E F Adresse 2 Représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de METZ bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro...

....G. : N° RG 21/00722 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FOTE D C/ P COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE...Minute n° 23/00070 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS R.G. : N° RG 21/00722 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FOTE D C/ P COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANT Monsieur E D Adresse 1 Localité 3 Représenté par Me Christine SALANAVE, avocat à la Cour INTIMÉE Madame V P épouse D Adresse 2 Localité 4 Représentée par Me Marie VOGIN, avocat à la Cour DATE DES...

... du 09 Février 2021, enregistrée sous le n° 18/00647 COUR D'APPEL DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/00971 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPIM Minute n° 23/00009 J C/ L, S.A. COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES, S.A.R.L. CARMECA Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de SARREGUEMINES, décision attaquée en date du 09 Février 2021, enregistrée sous le n° 18/00647 COUR D'APPEL DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur X J Adresse 4 Localit...

... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept janvier...Arrêt n° 23/00017 17 Janvier 2023 - N° RG 21/01181 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPZJ - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 06 Avril 2021 19/00003 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept janvier deux mille vingt trois APPELANT : M. U X Adresse 1 Localité 3 Représenté par Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S. COPRODEX COMPAGNIE DES...