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03/06/2015 | CJUE | N°T-604/13

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, Levi Strauss & Co. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 03/06/2015, T-604/13


fra fr 2015-07-22T19:25:10.119+02:00 Levi Strauss / OHMI - L&O Hunting Group (101) TITJUR Levi Strauss / OHMI - L&O Hunting Group (101) Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 3 juin 2015. # Levi Strauss & Co. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale 101 - Marque communautaire verbale antérieure 501 - Motif relatif de refus - Risque de confusion -
Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE)

nº 207/2009. # Affaire T-604/13. TITJUR Levi Strauss / OHMI ...

fra fr 2015-07-22T19:25:10.119+02:00 Levi Strauss / OHMI - L&O Hunting Group (101) TITJUR Levi Strauss / OHMI - L&O Hunting Group (101) Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 3 juin 2015. # Levi Strauss & Co. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale 101 - Marque communautaire verbale antérieure 501 - Motif relatif de refus - Risque de confusion -
Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-604/13. TITJUR Levi Strauss / OHMI - L&O Hunting Group (101) cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:22/07/2015 17:53:46 Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 3 juin 2015. # Levi Strauss & Co. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de
marque communautaire verbale 101 - Marque communautaire verbale antérieure 501 - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-604/13. TITJUR


Synthèse
Formation : Cinquième chambre
Numéro d'arrêt : T-604/13
Date de la décision : 03/06/2015
Type de recours : Recours en annulation - fondé

Analyses

Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale 101 - Marque communautaire verbale antérieure 501 - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.

Marques

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale


Parties
Demandeurs : Levi Strauss & Co.
Défendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: Schwarcz

Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:351

Source

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