Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015.#Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-193/14. Marque communautaire –
Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015 Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Affaire T-193/14 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23
septembre 2015 Affaire T-193/14 Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015 Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du
Tribunal (septième chambre) du 23 septembre 2015.#Cristiano di Thiene SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale AERONAUTICA – Marques communautaires verbales antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-193/14. fra fr
2016-07-20T11:24:40.120+02:00