Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2008-06-10 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Angers, 10 juin 2008, 03/00640
...France, Cour d'appel d'Angers, 10 juin 2008, 03/00640...Chambre Sociale ARRÊT N PB / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 03 / 00640. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 08 Janvier 2003, enregistrée sous le no 02 / 00203 ARRÊT DU 10 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 72000 LE MANS représenté par Maître Thierry PAVET, avocat au...
| France, Cour d'appel d'Angers, 10 juin 2008, 07/02042
...France, Cour d'appel d'Angers, 10 juin 2008, 07/02042...1ère CHAMBRE A SC / IM ARRET N 212 AFFAIRE N : 07 / 02042 Jugement du 13 Septembre 2007 Tribunal paritaire des baux ruraux de MAYENNE no d'inscription au RG de première instance 06 / 0007 APPELANTS : Monsieur Patrick X... ... régulièrement convoqué, comparant, représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Jacques DELAFOND, avocat au barreau de LAVAL Madame Lydie Z... épouse X... ... régulièrement convoquée, non comparante, représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour et Me...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0146, 10 juin 2008, 212
...Cour d'appel d'Angers...1ère CHAMBRE A SC / IM ARRET N 212 AFFAIRE N : 07 / 02042 Jugement du 13 Septembre 2007 Tribunal paritaire des baux ruraux de MAYENNE no d'inscription au RG de première instance 06 / 0007 APPELANTS : Monsieur Patrick X...... régulièrement convoqué, comparant, représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Jacques DELAFOND, avocat au barreau de LAVAL Madame Lydie Z... épouse X...... régulièrement convoquée, non comparante, représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour et Me Jacques DELAFOND, avocat au barreau de LAVAL INTIMES...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 10 juin 2008, 325/08
...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N PB / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 03 / 00640. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 08 Janvier 2003, enregistrée sous le no 02 / 00203 ARRÊT DU 10 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Patrick X...... 72000 LE MANS représenté par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MANS, INTIMEE ET INCIDEMMENT...
