Recherche de (formation:Cour d'appel d'Orléans OR tribunal:Cour d'appel d'Orléans) date_arret:2008-11-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Orléans, 04 novembre 2008, 08/00057
...DOSSIER N° 08/00057 ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS...DOSSIER N° 08/00057 ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 04 NOVEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 13 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jeannine épouse Y... née le 10 Novembre 1931 à CHEVERNY, LOIR ET CHER 041 Fille de X... Lucien et de Z... Suzanne Retraitée Mariée De nationalité française Jamais condamnée Demeurant...
| France, Cour d'appel d'Orléans, 04 novembre 2008, 08/00214
...DOSSIER N° 08 / 00214 ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS...DOSSIER N° 08 / 00214 ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 04 NOVEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 08 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Sonia épouse Y... née le 01 Septembre 1972 à SEOUL COREE DU SUD Fille de X... Michel et de Z... Marie Bernadette Représentant Mariée De nationalité française Demeurant...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 04 novembre 2008, 618
...Cour d'appel d'Orléans...DOSSIER N° 08/00057ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 04 NOVEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 13 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jeannine épouse Y...née le 10 Novembre 1931 à CHEVERNY, LOIR ET CHER 041Fille de X... Lucien et de Z... SuzanneRetraitéeMariéeDe nationalité françaiseJamais condamnée Demeurant ... Prévenue, appelanteNon comparanteReprésentée par Maître SIEKLUCKI Jacques, avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 04 novembre 2008, 621
...Cour d'appel d'Orléans...DOSSIER N° 08 / 00214 ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 04 NOVEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 08 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Sonia épouse Y... née le 01 Septembre 1972 à SEOUL COREE DU SUD Fille de X... Michel et de Z... Marie Bernadette Représentant Mariée De nationalité française Demeurant ...Jamais condamnée Prévenue, appelante Non comparante Représentée par Maître BOUCHET, avocat au...
