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...Me Blondel, SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué Aix-en-Provence, 28 novembre 2013, que la société Genesyl aménagement la société Genesyl, spécialisée dans le domaine de l'urbanisme commercial, a conclu avec M. X..., architecte, un contrat lui confiant une mission comportant les études préliminaires et d'avant projet, le dossier de permis de construire et les études de projet et de conception générale pour...

...Me Blondel, SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué Besançon, 17 octobre 2012 que la société civile immobilière Château de Domblans la SCI, propriétaire du château où est aménagée une discothèque, a procédé à des travaux dont la maîtrise d'oeuvre a été confiée à M. X..., par ailleurs gérant de la SCI et exploitant de la discothèque ; que la SCI se plaignant de divers désordres, une mesure d'expertise a été ordonnée par le juge des référés le 28 juillet 1993 ; qu'après dépôt du...