Recherche de avec pour avocat Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux dans la jurisprudence francophone

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Françoise Fabiani...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 449 F-D Pourvoi n° X 23-18.052 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 La société Eco environnement, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 2, a formé le...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 451 F-D Pourvoi n° U 23-18.486 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 1°/ M. D Y, 2°/ Mme U C, épouse Y, tous deux domiciliés Adresse 2, ont formé le pourvoi n° U 23-18.486 contre l'arrêt rendu...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 10 juillet 2024 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 400 FS-D Pourvoi n° H 22-24.037 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2024 La société Cofidis, société anonyme, dont le siège est Adresse 5, a formé le pourvoi n° H 22-24.037 contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2022...

...Me Brouchot, Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 10 juillet 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 414 F-D Pourvoi n° N 22-24.617 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2024 La société Cofidis, société anonyme, dont le siège est Adresse 3, a formé le pourvoi n° N 22-24.617 contre...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 janvier 2024 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 17 FS-D Pourvoi n° A 22-15.199 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 24 JANVIER 2024 La société Eco environnement, société par actions simplifiée SAS, dont le siège est Adresse 2, a form...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 janvier 2024 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 19 FS-D Pourvoi n° X 22-16.116 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 24 JANVIER 2024 La société Eco environnement, société par actions simplifiée SAS, dont le siège est Adresse 2, a form...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Fabiani, Luc-Thaler et...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 novembre 2023 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 592 F-D Pourvoi n° Z 22-15.198 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 NOVEMBRE 2023 La société Eco environnement, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège estAdresse 2e...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 11 janvier 2023 Cassation M. CHAUVIN, président Arrêt n° 31 F-D Pourvoi n° N 21-14.033 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 11 JANVIER 2023 La société Eco environnement, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° N 21-14.033 contre l'arrêt rendu...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Fabiani, Luc-Thaler et...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 31 août 2022 Cassation M. CHAUVIN, président Arrêt n° 633 F-D Pourvoi n° F 21-12.969 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 31 AOUT 2022 La société Eco environnement, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° F 21-12.969...

...Me Occhipinti, SCP Boutet et Hourdeaux...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 17 mars 2022 Cassation M. PIREYRE, président Arrêt n° 285 F-D Pourvoi n° Q 20-18.056 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MARS 2022 M. T H, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° Q 20-18.056 contre l'arrêt rendu le 5 février 2020 par le tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion pôle social, dans le...