Recherche de avec pour avocat SCP Boucard-Maman, SCP Foussard et Froger dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 04 septembre 2024, 52400813
...SCP Boucard-Maman, SCP Foussard et Froger...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 4 septembre 2024 Cassation partielle M. FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 813 F-D Pourvoi n° Q 23-13.583 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 SEPTEMBRE 2024 Mme M Y, domiciliée Adresse 4, Localité 3, a formé le pourvoi n° Q 23-13.583 contre l'arrêt...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 03 juillet 2024, 52400728
...SCP Boucard-Maman, SCP Foussard et Froger...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 3 juillet 2024 Cassation partielle Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 728 F-D Pourvoi n° X 22-14.713 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 JUILLET 2024 M. C P, domicilié Adresse 4, a formé le pourvoi n° X 22-14.713 contre l'arrêt rendu le 10 février 2022...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 03 juillet 2024, 52400729
...SCP Boucard-Maman, SCP Foussard et Froger...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CH9 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 3 juillet 2024 Cassation partielle Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 729 F-D Pourvoi n° Y 22-14.714 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 JUILLET 2024 M. M T, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° Y 22-14.714 contre l'arrêt rendu le 10 février...
| France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 10 mai 2024, 42410228
...SCP Boucard-Maman, SCP Foussard et Froger...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : COMM. FM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 10 mai 2024 Rejet non spécialement motivé M. VIGNEAU, président Décision n° 10228 F-D Pourvoi n° N 22-16.015 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 MAI 2024 Mme Y W, domiciliée Adresse 2 Portugal, a formé le pourvoi n° N 22-16.015 contre l'arrêt rendu...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 27 mars 2024, 12410221
...SCP Boucard-Maman, SCP Foussard et Froger...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 27 mars 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10221 F-D Pourvoi n° V 22-19.311 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 27 MARS 2024 Mme C B, divorcée H, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° V 22-19.311 contre l'arrêt rendu le 26...
