La Jurisprudences de France concernant formation:Chambre 4-1

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 4 Adresse 6 Localité 1 Chambre 4-1 N°2024 /M067 N° RG 24/01626 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRRW ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT S.A.S. MAIN SECURITE , demeurant Adresse 3 Représentée par Me Mathieu LAJOINIE de la SELAS SELAS JABERSON, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur F C, demeurant Adresse 2 Représenté par Me Frédéric BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Véronique SOULIER , magistrat de la mise en état, assistée de Kamel BENKHIRA...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 2 Adresse 4 Localité 1 N° RG 24/04508 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM3F6 Chambre 4-1 Ordonnance n° 2024/M070 Affaire : M. S K Représenté par L Z délégué syndical Appelant C/ S.A.S. GEOSOLIA Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE Article 908 du Code de Procédure Civile Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Kamel BENKHIRA, greffier ; Vu l'avis de caducité qui a été transmis le 09 juillet 2024 ; Vu la réponse de l'appelant datée du 24 juillet 2024...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 3 Adresse 5 Localité 2 Chambre 4-1 N°2024 /M068 N° RG 24/07121 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNELD ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur E V, demeurant Adresse 1 Représenté par Me Jérémie BITAN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.S.U. AUTOMATISMES BÂTIMENT, demeurant Adresse 6 Représentée par Me Jean ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Nous,Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Kamel BENKHIRA, greffier, Vu les conclusions...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 2 Adresse 4 Localité 1 Chambre 4-1 N° RG 24/10173 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNRCI Ordonnance n° 2024/M069 S.A.S.U. SOCIÉTÉ ARC EN CIEL SUD-EST Prise en la personne de son président en exercice domicilié es qualité audit siège. Représentant : Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme O G Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Kamel BENKHIRA, Greffier Vu la demande présentée, Vu les articles...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 4-1 N° RG 20/05317 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF4TJ Ordonnance n° 2024/ M061 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Kamel BENKHIRA, greffier Vu l'instance opposant : M. W P Représentant : Me Nathalie MINEO-REMAZEILLE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à M. V B Représentant : Me Laurence DUPERIER-BERTHON, avocat au barreau de MARSEILLE Mutualité OXANCE Représentant : Me Laurence...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 4-1 N° RG 20/05556 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF5V7 Ordonnance n° 2024/M062 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Kamel BENKHIRA, greffier Vu l'instance opposant : M. C X Représentant : Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Me ERIC VERRECCHIA Représentant : Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. BOULANGERIE TRADITION BIOTECHNOLOGIE BTB Représentant : Me...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 4 Adresse 6 Localité 1 Chambre 4-1 N°2024 /M063 N° RG 24/04355 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM2WR ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT S.A.S. LES SAVEURS D'ORIENT, demeurant Adresse 2 Représentée par Me Jean MARTINEZ de la SELARL ONE, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur O G, demeurant Adresse 3 INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Kamel BENKHIRA, Greffier Vu les conclusions de...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 2 Adresse 4 Localité 1 N° RG 24/04443 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM27D Chambre 4-1 Ordonnance n° 2024/M065 Affaire : S.A.R.L. SUD EST REMORQUAGES Représentant : Me Z, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. V K Représentant : Me R, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Monsieur Kamel BENKHIRA, greffier. Vu les articles 908, 911-930-1 et 748-7 du code de procédure civile, Vu...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 2 Adresse 4 Localité 1 Chambre 4-1 N° RG 24/08034 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI7G Ordonnance n° 2024/M066 M. Y R B J Représentant : Me Anthony LUNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SA PROXISERVE Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Adresse 4 Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/08059 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJBA Chambre 4-1 Ordonnance n° 2024/M064 Affaire : Mme N J Appelante C/ S.A.S. LUSTUCRU RIZ Intimée N J Adresse 3 Adresse 3 Localité 1 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Monsieur Kamel BENKHIRA Vu le décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la procédure prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail Vu les articles 54, 57 et 901 du code de...