| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 27 août 2024 , 7B 817/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_817/2024 Arrêt du 27 août 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Hurni. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds. Objet Détention pour des motifs de sûreté, recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal de la République et canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 23 août 2024 , 7B 810/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_810/2024 Arrêt du 23 août 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président. Hurni et Kölz. Greffier : M. Valentino. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Julien Ribordy, avocat, recourante, contre Office régional du Ministère public du Valais central, rue des Vergers 9, 1950 Sion. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Juge unique de la Chambre pénale du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 20 août 2024 , 6B 446/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_446/2024 Arrêt du 20 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti. Greffière : Mme Herrmann-Heiniger. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Luc Addor, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2, intimé. Objet Sursis violation grave de la LStup, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 août 2024 , 6B 1271/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1271/2023 Arrêt du 8 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Brun. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B.B. _ , 3. C.B. _ , 4. D.B. _ , intimés. Objet Révision diffamation, calomnie, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1048/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1048/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, van de Graaf et von Felten. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samir Djaziri, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représenté par Me Pascal Junod, avocat, intimés. Objet Lésions...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1192/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1192/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Douzals. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , intimés. Objet Lésions corporelles simples qualifiées, menaces...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1378/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1378/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Douzals. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Pierre Mauron, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de l'État de Fribourg, place de Notre-Dame 4, 1700 Fribourg, 2. B. _ , intimés. Objet Abus de confiance; droit d'être entendu; arbitraire; présomption...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 320/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_320/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A.A. _ , recourante, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation diffamation; insoumission à une décision de l'autorité; droit...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 423/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_423/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel Celi Vegas, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représenté par Me Arnaud Thièry, avocat, intimés. Objet Lésions corporelles...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 6 août 2024 , 7B 602/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_602/2024 Arrêt du 6 août 2024 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office central du Ministère public du canton du Valais, case postale 2305, 1950 Sion 2, intimé. Objet Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale qualité pour recourir, recours contre l'arrêt de la Juge unique de la Chambre...