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| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 12 juin 2008, 05/00289
...Ct0596...PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 12 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Monique CASTAGNEDE, Président No de rôle : 05/00289 Monsieur Daniel Pierre X... LA S.C.I. MAIRIE FLEURS Madame Danielle Y... épouse X... c/ Mademoiselle Josiane, Marie Claude Z... LA BANQUE PRIVEE EUROPEENNE LA S.A. SOCIETE GENERALE LA S.C.P. DESOUTTER - DE TAILLAC Nature de la décision : INFIRMATION DU JUGEMENT SURSIS A STATUER RADIATION Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 décembre 2004 R.G. 04/00088 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 27 mai 2008, 05/05553
...Ct0596...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 27 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 05553 Monsieur Claude X... Madame Yolande Roseline Emilienne Z... épouse X... Monsieur Patrice X... Madame Catherine X... épouse A... Monsieur Daniel A... c / LA S. A. CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 MAI 2008 Par Monsieur Pierre...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 27 mai 2008, 05/06548
...Ct0596...Le : 27 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 06548 Monsieur Joël X... c / Madame Noëlle Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 MAI 2008 Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Joël X..., demeurant... 57500 SAINT...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 20 mai 2008, 03/06031
...Ct0596...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 mai 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 03 / 06031 Monsieur Gilles X... c / LA S. A. R. L. GARAGE Y... ET FILS, LA COMPAGNIE AXA FRANCE, LA S. A. S GARAGE ROBERT, LA S. A. S. RENAULT, Monsieur Serge Y..., ès- qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la S. A. R. L. GARAGE Y... ET FILS, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 20 mai 2008, 04/01767
...Ct0596...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04/01767 LE G.F.A. CHATEAU PEYREDOULLE, c/ LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE, Monsieur Jacques X... Madame Josette Y... épouse X... Monsieur Bernard X... LE DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 MAI 2008 Par Monsieur Michel...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 20 mai 2008, 06/00344
...Ct0596...Le : 20 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06 / 00344 Monsieur Hervé Jean Francis F... Madame Dominique Brigitte Y... épouse F... c / LE CREDIT COOPERATIF, Monsieur Philippe Z... Madame Marie-Claude A... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 MAI 2008 Par Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR d'APPEL...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 13 mai 2008, 05/00219
...Ct0596...PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION B - CT ARRÊT DU 13 MAI 2008, Rédacteur : Madame Marie- José GRAVIE- PLANDE, Conseiller No de rôle : 05 / 00219 LA S. A. R. L. PEYROT PSM c / LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET FORESTIERE SUD- ATLANTIQUE C. A. F. S. A. LA S. E. L. A. R. L. LAURENT MAYON Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 octobre 2004 R. G. 02 / 09359 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 11 janvier 2005 APPELANTE : LA S. A. R. L. PEYROT PSM, prise en la personne de son...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 06 mai 2008, 04/05547
...Ct0596...Le 6 mai 2008, PREMIÈRE CHAMBRE- SECTION B No de rôle : 04 / 05547 L'ASSOCIATION AMBASSADE DE SAUTERNES ET BARSAC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / LA S. A. R. L. PYXIDE CONSEIL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Maître Muriel X..., ès- qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la S. A. R. L. PYXIDE CONSEIL, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées...
