La Jurisprudences de France concernant formation:Première chambre
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 18 juin 2025, 23-21.709
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 442 FS-B Pourvoi n° X 23-21.709 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 M. C T, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° X 23-21.709 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2023 par la cour d'appel de Besançon 1re chambre civile et commerciale, dans le litige l'opposant à M. N R, domicilié Adresse 2 Suisse, défendeur à la...
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 18 juin 2025, 23-23.295
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 440 FS-B Pourvoi n° W 23-23.295 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 1°/ M. D L, 2°/ Mme Y L, tous deux domiciliés Adresse 1, ont formé le pourvoi n° W 23-23.295 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Douai chambre 8, section 1, dans le litige les opposant à la société BMW...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Cassation partielle sans renvoi Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 447 F-B Pourvoi n° E 23-23.510 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 M. F N, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° E 23-23.510 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2023 par la cour d'appel de Versailles 1re chambre, 1re section, dans le litige l'opposant : 1°/ à la sociét...
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 18 juin 2025, 24-17.251
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 441 FS-B Pourvoi n° X 24-17.251 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 Mme U C T D, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° X 24-17.251 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2024 par la cour d'appel de Paris pôle 3, chambre 5, dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel de Paris...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 421 F Pourvoi n° Q 22-19.835 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme O N, épouse B, domiciliée Adresse 3 Suisse, a formé le pourvoi n° Q 22-19.835 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles 2e chambre, 2e section, dans le litige l'opposant : 1°/ à M. L R...
...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Décision du 12 juin 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10382 F Pourvoi n° A 22-20.190 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. M N, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° A 22-20.190 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 3, chambre 7, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme L Y, domiciliée...
...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 CC COUR DE CASSATION _ Décision du 12 juin 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10417 F Pourvoi n° F 22-20.862 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme J. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 22 novembre 2022. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 M. C M, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n...
...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Décision du 12 juin 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10385 F Pourvoi n° N 22-22.455 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme H I B, épouse M, domiciliée Adresse 6, a formé le pourvoi n° N 22-22.455 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel de Papeete Chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme V...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 428 F-D Pourvoi n° U 22-22.622 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 Mme W R, domiciliée chez Mme J R, Adresse 3, a formé le pourvoi n° U 22-22.622 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2021 par la cour d'appel de Paris pôle 3, chambre 2, dans le litige l'opposant à M. C U, domicilié Adresse 4...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 12 juin 2025 Rabat d'arrêt partiel Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 437 F-D Pourvoi n° K 22-22.729 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Z. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 3 mars 2023. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 La première chambre civile de la Cour de cassation se saisit d'office en vue...
