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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2004-09-14 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'agen, 14 septembre 2004, 02/1339

SERVITUDE Devant l'impossibilté pour les intimés d'avoir accès à leur cave en raison de l'insuffisance du passage aménagé pour en assurer la... ...Cour d'appel d'agen...DU 14 Septembre 2004 - N.R. / F.K. Andrée X... épouse Y..., S.C.I. RUE DE LA LIBERTE Z.../ Christian Z..., Armande A.... épouse Z... RG B... : 02/01339 - A R R E T B...° - - Prononcé X... l'audience publique du quatorze Septembre deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Andrée X... épouse Y... représentée par Me Henri TANDONNET, avoué assistée de la SCPA...

France | 14/09/2004

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre sociale, 14 septembre 2004, 02/292

BAIL RURAL Aux termes de l'article L.411-59 du Code Rural, le bénéficiaire de la reprise doit, à partir de celle-ci, se consacrer à... ...Cour d'appel d'agen...ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2004 CL/SB - 02/00292 - Isabelle R. épouse X... Y.../ André Z... Ginette Z... - ARRKT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé X... l'audience publique du quatorze Septembre deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Isabelle R. épouse X... A.../assistant : Me Henri TANDONNET avoué X... la Cour A.../assistant : Me Patrick LAMARQUE avocat...

France | 14/09/2004 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 septembre 2004, 03/00685

... quatorze Septembre deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1...DU 14 Septembre 2004 - F.T./F.K. S.A. AXA COLLECTIVITES VENANT AUX DROITS D'AXA COURTAGE C/ Henri T., UNION NATIONALE POUR LES INTERETS DE LA MEDECINE RG N : 03/00685 Prononcé à l'audience publique du quatorze Septembre deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S.A. AXA COLLECTIVITES VENANT AUX DROITS D'AXA COURTAGE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au...

France | 14/09/2004

France | France, Cour d'appel d'agen, 14 septembre 2004, 03/436

PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES - Médecin chirurgien - Responsabilité contractuelle - Intervention chirurgicale - Blessure du patient... ...Cour d'appel d'agen...DU 14 Septembre 2004 - CL/DS Georges X... C/ Suzanne Y... épouse Z..., S.A. CLINIQUE DU PARC EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE CLINIQUE SAINTE THERESE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT GARONNE - CPAM prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge RG N : 03/00436 - Y... R...

France | 14/09/2004

France | France, Cour d'appel d'agen, 1ère chambre, 14 septembre 2004, 03/685

ASSURANCE DE PERSONNES - Assurance de groupe - Police - Modification - L'intimé a souscrit un contrat lui garantissant des indemnités en cas... ...Cour d'appel d'agen...DU 14 Septembre 2004 - F.T./F.K. S.A. AXA COLLECTIVITES VENANT AUX DROITS D'AXA COURTAGE C/ Henri T., UNION NATIONALE POUR LES INTERETS DE LA MEDECINE RG N : 03/00685 Prononcé à l'audience publique du quatorze Septembre deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S.A. AXA COLLECTIVITES VENANT AUX DROITS D'AXA COURTAGE prise en la personne de son représentant...

France | 14/09/2004 | 1ère chambre

France | France, Cour d'appel d'agen, 14 septembre 2004, JURITEXT000006944730

PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES - Médecin-chirurgien - Responsabilité contractuelle - Intervention chirurgicale - Blessure du patient... ...Cour d'appel d'agen...DU 14 Septembre 2004 - CL/DS Georges X... C/ Suzanne Y... épouse Z..., S.A. CLINIQUE DU PARC EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE CLINIQUE SAINTE THERESE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT GARONNE - CPAM prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge RG N : 03/00436 - Y... R...

France | 14/09/2004
 
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