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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2005-12-01 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Agen, 01 décembre 2005, 04/01458

..., assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Christian X... C / Valérie Y... épouse X... RG N : 04 / 01458 -A R R E T No 1160 / 05- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Christian X... né le 01 Août 1960 à MONTPELLIER 34000 demeurant ... 82270 MONTALZAT...

France | 01/12/2005

France | France, Cour d'appel d'Agen, 01 décembre 2005, 04/1867

...'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Evelyne X...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Evelyne X... C / Marcel Y... Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01867 -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Evelyne X... née le 06 Février 1950 à VIC FEZENSAC 32190 demeurant ... 32110 NOGARO...

France | 01/12/2005

France | France, Cour d'appel d'agen, Ct0062, 01 décembre 2005, 1160/05

...Cour d'appel d'agen...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Christian X... C / Valérie Y... épouse X... RG N : 04 / 01458 -A R R E T No 1160 / 05- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Christian X... né le 01 Août 1960 à MONTPELLIER 34000 demeurant ... 82270 MONTALZAT représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Alexandre MARTIN, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Juge aux Affaires Familiales du...

France | 01/12/2005 | Ct0062

France | France, Cour d'appel d'agen, Ct0055, 01 décembre 2005, 1168

...Cour d'appel d'agen...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Evelyne X... C / Marcel Y... Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01867 -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Evelyne X... née le 06 Février 1950 à VIC FEZENSAC 32190 demeurant ... 32110 NOGARO représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Anne Sophie BABIN, avocat bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2004...

France | 01/12/2005 | Ct0055
 
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