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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2008-03-25 dans la jurisprudence francophone

8 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Angers, 25 mars 2008, 07/00583

...France, Cour d'appel d'Angers, 25 mars 2008, 07/00583...1ère CHAMBRE A SC/IM ARRET N 109 AFFAIRE N : 07/00583 Jugement du 20 Décembre 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06/02532 ARRET DU 25 MARS 2008 APPELANTE : LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE - M.A.I.F 11 rue André Meynier - CS 76914 - 35069 RENNES CEDEX représentée par Me Jacques VICART, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Jacques LE DEUN, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur André Y... ... Madame Anne-Marie Z... épouse Y... ... représentés par la...

France | 25/03/2008

France | France, Cour d'appel d'Angers, 25 mars 2008, 07/01101

...COUR D' APPEL D' ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS...COUR D' APPEL D' ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N PB / AT Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 01101. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d' origine, date de la décision déférée, numéro d' inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud' hommes de CHOLET, décision attaquée en date du 10 Mai 2007, enregistrée sous le no 06...

France | 25/03/2008

France | France, Cour d'appel d'Angers, 25 mars 2008, 07/01237

...COUR D' APPEL D' ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS...COUR D' APPEL D' ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N PB / AT Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 01237. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d' origine, date de la décision déférée, numéro d' inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud' hommes de LAVAL, décision attaquée en date du 25 Mai 2007, enregistrée sous le no 06...

France | 25/03/2008

France | France, Cour d'appel d'Angers, 25 mars 2008, 07/01258

...France, Cour d'appel d'Angers, 25 mars 2008, 07/01258...Chambre Sociale ARRÊT N GT / CG Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01258 type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 16 Mai 2007 enregistrée sous le no 05 / 00386 ARRÊT DU 25 Mars 2008 APPELANTE : L'E. U. R. L. PHARMACIE LEGALL 27 rue Hoche 49100 ANGERS représentée par Maître André FOLLEN...

France | 25/03/2008

France | France, Cour d'appel d'Angers, Ct0146, 25 mars 2008, 109

...Cour d'appel d'Angers...1ère CHAMBRE A SC/IM ARRET N 109 AFFAIRE N : 07/00583 Jugement du 20 Décembre 2006Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06/02532 ARRET DU 25 MARS 2008 APPELANTE : LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE - M.A.I.F11 rue André Meynier - CS 76914 - 35069 RENNES CEDEX représentée par Me Jacques VICART, avoué à la Courassistée de Me Jean-Jacques LE DEUN, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur André Y...... Madame Anne-Marie Z... épouse Y...... représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Courassistés de Me Nicolas...

France | 25/03/2008 | Ct0146

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 mars 2008, 178/08

...Cour d'appel d'Angers...COUR D' APPEL D' ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N PB / AT Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 01237. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d' origine, date de la décision déférée, numéro d' inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud' hommes de LAVAL, décision attaquée en date du 25 Mai 2007, enregistrée sous le no 06 / 00115 ARRÊT DU 25 Mars 2008 APPELANTES : S. A. FUTURA FINANCES 42 avenue Montaigne 75000...

France | 25/03/2008 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 mars 2008, 179/08

...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N GT / CG Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01258 type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 16 Mai 2007 enregistrée sous le no 05 / 00386 ARRÊT DU 25 Mars 2008 APPELANTE : L'E. U. R. L. PHARMACIE LEGALL 27 rue Hoche 49100 ANGERS représentée par Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame...

France | 25/03/2008 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 mars 2008, 185

...Cour d'appel d'Angers...COUR D' APPEL D' ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N PB / AT Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 01101. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d' origine, date de la décision déférée, numéro d' inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud' hommes de CHOLET, décision attaquée en date du 10 Mai 2007, enregistrée sous le no 06 / 00081 ARRÊT DU 25 Mars 2008 APPELANT : Monsieur Françis X... ... 85290 ST LAURENT SUR...

France | 25/03/2008 | Chambre sociale
 
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