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...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N PB/AT Numéro d'inscription au répertoire général : 06/01630. type de la décision déférée à la Cour,juridiction d'origine,date de la décision déférée,numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instanceJugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Juin 2006, enregistrée sous le no 05.080assuré : André X... ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ANGERS C.P.A.M.32 Rue Louis Gain49037 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur...

...France, Cour d'appel d'Angers, 09 septembre 2008, 07/00766...Chambre Sociale ARRÊT N PB / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00766. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Mars 2007, enregistrée sous le no 05 / 00544 ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 49140 SOUCELLES représenté par Maître Mathias...

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE AEM / IM ARRET N AFFAIRE N : 07 / 01195 Jugement du 17 Avril 2007 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 01809 ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2008 APPELANTS : Monsieur Gérard X... ... Madame Françoise Y... épouse X... ... représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Marie-Claude BIAGE-DAMIENS, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Harry A... ... Mademoiselle Roselyne B... ... représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistés de Me Alain...

...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE AVJ / IM ARRET N AFFAIRE N : 07 / 01223 Jugement du 30...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE AVJ / IM ARRET N AFFAIRE N : 07 / 01223 Jugement du 30 Avril 2007 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 05 / 2066 ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE ET INTIMEE : LA S. A. COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA FRANCE IARD 26 rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me MAIGNAN substituant Maître GAUVIN, avocats au barreau d'ANGERS INTIME ET APPELANT...

...France, Cour d'appel d'Angers, 09 septembre 2008, 07/02024...Chambre Sociale ARRÊT N PB / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02024. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Septembre 2007, enregistrée sous le no 06. 079 ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANTE : La Caisse Régionale d'Assurance Maladie des Pays de la...

...France, Cour d'appel d'Angers, 09 septembre 2008, 07/02053...Chambre Sociale ARRÊT N BA/CG Numéro d'inscription au répertoire général : 07/02053 type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de CHOLET, décision attaquée en date du 06 Septembre 2007 enregistrée sous le no 06/00055 ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANTE : LA SOCIETE SOFIC 10 rue Auguste Vincent 49450 ST ANDRE DE LA MARCHE représentée par...

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE AVJ / IM ARRET N AFFAIRE N : 07 / 01223 Jugement du 30 Avril 2007 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 05 / 2066 ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE ET INTIMEE : LA S. A. COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA FRANCE IARD 26 rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me MAIGNAN substituant Maître GAUVIN, avocats au barreau d'ANGERS INTIME ET APPELANT : Monsieur Michel Z... ... représenté par Me Jacques VICART, avoué à la Cour assisté de Me...

...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N PB / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00766. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Mars 2007, enregistrée sous le no 05 / 00544 ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 49140 SOUCELLES représenté par Maître Mathias JARRY, avocat au barreau d'ANGERS, INTIMEE : S. A. R. L...

...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N PB / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02024. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Septembre 2007, enregistrée sous le no 06. 079 ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANTE : La Caisse Régionale d'Assurance Maladie des Pays de la Loire C. R. A. M. 2 place de Bretagne B. P. 93405 44932...

...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N BA/CG Numéro d'inscription au répertoire général : 07/02053 type de la décision déférée à la Cour,juridiction d'origine,date de la décision déférée,numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instanceJugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de CHOLET, décision attaquée en date du 06 Septembre 2007enregistrée sous le no 06/00055 ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANTE : LA SOCIETE SOFIC10 rue Auguste Vincent49450 ST ANDRE DE LA MARCHE représentée par Maître Séverine COULON substituant Maître Hervé QUINIOU, avocats...