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... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris K9, arrêt n°09...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 11 Mai 2011 n° , 9 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/05976 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes d'AUXERRE - Section Industrie - RG n° 08/00220 APPELANT DA n° 09/14099 du 30/06/2009 Monsieur R W Adresse 1 Localité 8 comparant en personne, assisté de Me Jean-Paul...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris K9, arrêt n°09...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 11 Mai 2011 n° , 9 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/07088 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes d'AUXERRE - Section Industrie - RG n° 06/00252 APPELANT DA n°09/16121 du 21/07/2009 Monsieur G W Adresse 10 Adresse 10 Localité 4 comparant en personne...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris K9, arrêt n°09...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 11 Mai 2011 n° , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/07234 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - Section Encadrement - RG n° 07/09270 APPELANTE Mademoiselle K G Adresse 1 Localité 3 comparante en personne, assistée de Me Natali ALEKSIC, avocate au barreau...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris I4, arrêt n°09...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 11 MAI 2011 n° 119, 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/11429 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mai 2009 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008058463 APPELANTE SA libanaise ETS CAPORAL MORETTI S.A.L. agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Adresse...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris I3, arrêt n°09...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 11 MAI 2011 n° , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/12287 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Mai 2009 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/01162 APPELANTE S.A. HOMEBOX agissant en la personne de son Président d'Administration Adresse 1 Localité 3 représentée...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris G2, arrêt n°09...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 11 MAI 2011 n° , 4 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/18482 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Avril 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/15374 APPELANT Monsieur U R Y Adresse 4 Adresse 4 Localité 2 représenté par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL-BROQUET...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris G2, arrêt n°09...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 11 MAI 2011 n° , 4 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/21238 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Septembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/11586 APPELANTS Madame T V veuve J Adresse 1 Localité 4 représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris J1, arrêt n°09...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 11 MAI 2011 n° , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/24137 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Novembre 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008023312 APPELANTE S.A.S RENAULT agissant poursuites et diligences en la personne de son Président Adresse 1 Localité 4...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris I4, arrêt n°10...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 11 MAI 2011 n° 122 , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général :10/03073 Sur renvoi après un arrêt de la Cour de cassation prononcé le 15 décembre 2009 emportant cassation d'un arrêt rendu par la Cour d'appel de PARIS le 11 septembre 2008 5ème chambre section B sur appel d'un jugement rendu le 19 avril 2005 par...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-05-11 Cour d'appel de Paris I4, arrêt n°10...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 11 MAI 2011 n°123 , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/03078 Sur renvoi après un arrêt de la Cour de cassation prononcé le 15 décembre 2009 emportant cassation d'un arrêt rendu par la Cour d'appel de PARIS le 11 septembre 2008 5ème chambre section B sur appel d'un jugement rendu le 19 avril 2005 par...