La Jurisprudences de France concernant formation:1re chambre de la famille

...1re chambre de la famille...ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ARRET DU 09 AOUT 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01152 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O4GZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 JANVIER 2021 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE Localité 8 N° RG 18/00488 APPELANT : Monsieur X Z né le Date naissance 4 1963 à Localité 9 de nationalité Française Adresse 3 Localité 6 Représenté par Me Olivier...

...1re chambre de la famille...ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ARRET DU 05 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01284 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O4OW auquel a été joint par ordonnance du 31 mai 2021 le : N° RG 21/01315 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O4QY Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 JANVIER 2021 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERPIGNAN N° RG 19/03103 APPELANT : Monsieur I D né le Date naissance 5...

...1re chambre de la famille...ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ARRET DU 07 JUIN 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/05916 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OZV7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 NOVEMBRE 2020 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 18/03489 APPELANT : Monsieur O I né le Date naissance 2 1955 à Localité 9 de nationalité Française CCAS Adresse 8 Adresse 8 Localité 12...

...1re chambre de la famille...ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre de la famille ARRET DU 07 JUIN 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/06055 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PUED Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 NOVEMBRE 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERPIGNAN N° RG 20/02150 APPELANT : Monsieur BV-JA Z né le Date naissance 30 1933 à Localité 63 Localité 63 de nationalité Française Adresse 11 Localité 69...

...1re chambre de la famille...ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ARRET DU 31 MAI 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05582 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QAQ5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JUILLET 2023 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARCASSONNE N° RG 20/01832 APPELANTS : Monsieur V X né le Date naissance 5 1942 à Localité 11 11 de nationalité Française Adresse 4 Localité 8 Représenté par Me Pascal CLAIN de...

...1re chambre de la famille...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 24/01043 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QESS ORDONNANCE N° APPELANT : M. S, T A Y Adresse 3 Localité 2 Représentant : Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme V, N K Adresse 5 Adresse 4 Localité 1 Le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Catherine KONSTANTINOVITCH, magistrat chargé de la mise en état, assistée de...

...1re chambre de la famille...ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ARRÊT DU 24 MAI 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/04071 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PBXJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 avril 2021 Tribunal judiciaire de Montpellier - N° RG 19/06727 APPELANTE : Madame S W née U née le Date naissance 3 1965 à Localité 19 de nationalité Française Adresse 7 Localité 12 Représentée par Me...

...1re chambre de la famille...ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ARRET DU 24 MAI 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02659 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2SK Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 FEVRIER 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERPIGNAN N° RG 14/02386 APPELANTE : Madame K W née le Date naissance 3 1972 à Localité 8 de nationalité Française Adresse 1 Localité 4 Représentée par Me Sophie...

...1re chambre de la famille...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ORDONNANCE d'IRRECEVABILITÉ D'APPEL N° RG 24/02123 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QGZD ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme Z I Adresse 5 Localité 3 Représentant : Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M. B, G I Adresse 5 Localité 3 Représentant : Me Sophie DEBERNARD JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER M. U, F I Adresse 2 Localité 3 Représentant : Me Sophie DEBERNARD JULIEN avocat au barreau de...

...1re chambre de la famille...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre de la famille ORDONNANCE SUR INCIDENT N° RG 23/03731 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4YM APPELANTE : Mme P R Adresse 1 Localité 2 Représentée par Me Chreifa BADJI OUALI, avocat au barreau de MONTPELLIER aide juridictionnelle totale n° 2023/006848 du 23/08/2023 accordée par le BAJ de Montpellier INTIME : M. V U O X Adresse 3 Localité 4 Représenté par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX-SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-QUATRE, Nous...