Recherche de dont les audiences ont été présidées par Madame Simone GABORIAU, presidente, dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0143, 02 novembre 2006, JURITEXT000007627558
...Madame Simone GABORIAU, Présidente...COUR D'APPEL DE VERSAILLESCode nac : 53B16ème chambreARRET NoCONTRADICTOIREDU 02 NOVEMBRE 2006R.G. No 05/09636AFFAIRE :B... X.../Mourad MANAADécision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRENo Chambre : 6ème No RG : 04/11963Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SCP JUPINSCP GASREPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SIX La Cour d'Appel de VERSAILLES a rendu, en audience publique, l'arrêt suivant dans l'affaire, entre : Monsieur B... Y... le 11...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0143, 02 novembre 2006, JURITEXT000007631832
...Madame Simone GABORIAU, Présidente...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 78I 16ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 NOVEMBRE 2006 R.G. No 05/08421 AFFAIRE :S.A. SOCIETE GENERALE C/Catherine X... Christian X... S.A. FEDERATION CONTINENTALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Octobr 2005 par le JEX du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No RG : 05/04859 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JUPIN SCP LEFEVRE SCP JULLIEN. REPUBLIQUE FRANCAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LE DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SIX, La Cour d'Appel de VERSAILLES a rendu, en...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0006, 12 octobre 2006, 406
...Madame Simone GABORIAU, présidente,...COUR D'APPEL DE VERSAILLESCode nac : 38C16ème chambreARRET NoCONTRADICTOIREDU 12 OCTOBRE 2006R.G. No 05/03126AFFAIRE :Gérard PUJOLC/SA HSBC UBP ANCIENNEMENT DENOMMEE UNION DE BANQUES A PARISDécision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Janvier 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISENo chambre : 2No RG : 4356/02Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SCP LISSARRAGUE SCP FIEVETREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE SIX, après prorogation La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0006, 05 octobre 2006, 401
...Madame Simone GABORIAU, présidente,...COUR D'APPEL DE VERSAILLESCode nac : 78E16ème chambreARRET No401CONTRADICTOIREDU 05 OCTOBRE 2006R.G. No 06/01376AFFAIRE :Antoine X... ...C/S.A. BNP PARIBASDécision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRENo Chambre : No Section : No RG : 05/13277Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SCP JULLIENSCP JUPINREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Antoine X...né le 14...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0006, 21 septembre 2006, 373
...Madame Simone GABORIAU, Présidente,...COUR D'APPEL DE VERSAILLESCode nac : 38E16ème chambreARRET No373CONTRADICTOIREDU 21 SEPTEMBRE 2006R.G. No 05/07045AFFAIRE :Mohamed BAZAC/S.A. BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Septembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRENo Chambre : 6No Section : No RG : 03/5033Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SCP DEBRAYSCP LISSARRAGUESCP KEIMEREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0006, 02 février 2006, 57
...Madame Simone GABORIAU, Présidente,...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 38E 16ème chambre ARRET Noä57 CONTRADICTOIRE DU 02 FEVRIER 2006 R.G. Noä 05/00757 AFFAIRE : Matre X... - Mandataire ad'hoc de Rose-Marie NIA Y... Maître Gérard X... - Mandataire ad'hoc de Monsieur Z... A... / S.A. AXA COURTAGE, venant aux droits de l'UAP S.A. SOCIETE GENERALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Noä Chambre : 6ème Noä RG : 5367 Expditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Maître SEBA SCP KEIME SCP JUPIN REPUBLIQUE...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0143, 26 janvier 2006, 43
...Madame Simone GABORIAU, Présidente...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 5B 16ème chambre ARRET No43 CONTRADICTOIRE DU 26 JANVIER 2006 R.G. No 05/01053 AFFAIRE : La S.C.I. du ... C/ Le S.D.C. du ..., représenté par son Syndic la Société Jean-Paul WALTER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Janvier 2005 par le JEX du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No RG : 5510/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME SCP FIEVETREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE SIX, La Cour d'Appel de VERSAILLES a rendu, en...
