Recherche de (formation:Cour d'appel de Grenoble OR tribunal:Cour d'appel de Grenoble) date_arret:2022-11-15 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Grenoble, 1ere chambre, 15 novembre 2022, 18/03854
... Me Sophie ADRIAENS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE PREMIÈRE CHAMBRE...N° RG 18/03854 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JVRU C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS Me Charlotte ALLOUCHE la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE GOARANT la SELARL LI ET MIHAJLOVIC la SELARL DEJEAN-PRESTAIL Me TF HAYS la SELARL CDMF AVOCATS la SELARL FAYOL ET ASSOCIES la SELARL EYDOUX MODELSKI Me Anne-Gaëlle PROST Me Sophie ADRIAENS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 15 novembre 2022, 19/02413
... cour d'appel de Grenoble en date du 14 mars 2017, serviront de fondements à l'indemnisation des...N° RG 19/02413 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KBCJ N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Odile DELLENBACH Me GRIMAUD - SELARL LEXAVOUE Me Florence NERI - SELARL FTN Me Pascale HAYS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'un Jugement N° R.G. 16/00398 rendu par le Tribunal de Grande Instance de Valence en date du 11 avril...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 15 novembre 2022, 20/00085
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15...N° RG 20/00085 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KJLI N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à la S.E.L.A.R.L. LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Hassan KAIS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'un Jugement N° R.G. 18/00492 rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 16 septembre 2019, suivant...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 15 novembre 2022, 20/00086
... S.E.L.A.R.L. FTN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE...N° RG 20/00086 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KJLK N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Nathalie CROUZET la S.E.L.A.R.L. CABINET LAURENT FAVET S.E.L.A.R.L. FTN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'un Jugement N° R.G. 13/03280 rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 14 novembre 2019...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 15 novembre 2022, 20/00478
...'une ordonnance en date du 9 mars 2022 rendue par la première présidente de la cour d'appel de Grenoble...N° RG 20/00478 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KKRB N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Laurianne ASTIER-PERRET la S.C.P. PYRAMIDE AVOCATS. S.E.L.A.R.L. LEXWAY AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'un Jugement N° R.G. 18/00084 rendu par le Tribunal de Grande Instance de VIENNE...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ch. sociale -section a, 15 novembre 2022, 20/01157
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 15...C1 N° RG 20/01157 N° Portalis DBVM-V-B7E-KMR6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Jean Francois COPPERE la SELARL FTN Me Charlotte ALLOUCHE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'une décision N° RG F18/00170 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTELIMAR en date du 17...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ch. sociale -section a, 15 novembre 2022, 20/01606
... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022...C4 N° RG 20/01606 N° Portalis DBVM-V-B7E-KNT5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL BGLM AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'une décision N° RG F 18/00092 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GAP en date du 11 mai 2020...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 15 novembre 2022, 20/01822
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15...N° RG 20/01822 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KOOP N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES ACA Me Gaëlle CHAVRIER de la SELAS AGIS Me Florence NERI de la SELARL FTN Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'un Jugement N° R.G. 12/00623 rendu...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 15 novembre 2022, 20/02166
... Me Anaïs BOURGIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME...N° RG 20/02166 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KPLX N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à la S.E.L.A.R.L. L. LIGAS-RAYMOND - JB PETIT Me Benjamin GERAY Me Anaïs BOURGIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'un Jugement N° R.G. 19/00135 rendu par le tribunal judiciaire de GRENOBLE en date du 25 juin 2020, suivant...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 15 novembre 2022, 20/02884
... GRENOBLE SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD T AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE...N° RG 20/02884 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KRRV N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARLCHAPUIS et ASSOCIES la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD T AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 Appel d'un Jugement N° R.G. 17/00481 rendu par le tribunal judiciaire de VIENNE en date du 16 juillet...
