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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 8 mai 2024 , 7B 451/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_451/2024 Arrêt du 8 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 18 mars 2024 ACPR/199/2024...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 mai 2024 , 5A 112/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_112/2024 Arrêt du 7 mai 2024 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral von Werdt, Juge présidant. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ , représentée par Me Florent Beuret, avocat, intimée. Objet modification d'un jugement de divorce, recours contre la décision de la 2e Chambre civile de la Cour suprême du canton de Berne du 17 janvier 2024 ZK22 278, ZK 22 279, ZK 22 338. Considérant en fait et en droit : 1. Statuant le 20 mai 2022, le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 7 mai 2024 , 7B 282/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_282/2024 Arrêt du 7 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Currat, avocat, recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne. Objet Conditions de détention illicites, recours contre la décision de la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre pénale, du 1er février 2024 SK 23 503. Faits : A. A.a. Le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 6 mai 2024 , 7B 430/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_430/2024 Arrêt du 6 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Koch, Juge présidant, Hurni et Hofmann. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Tano Barth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Refus de mise en liberté, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 2 avril 2024...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 2 mai 2024 , 5A 270/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_270/2024 Arrêt du 2 mai 2024 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , tous deux représentés par Me Antoine Golano, avocat, recourants, contre Justice de paix du district de Lausanne, Côtes-de-Montbenon 8, 1014 Lausanne, C. _ , c/o Me D. _ , curateur, Objet mesures provisionnelles retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 2 mai 2024 , 6B 1374/2023
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1374/2023 Arrêt du 2 mai 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et von Felten. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représenté par Me Coralie Germond, avocate, intimés. Objet Tentative de meurtre; présomption d'innocence, recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 7B 253/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_253/2024 Ordonnance du 2 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Nicolas Rouiller, avocat, rue du Grand-Chêne 1-3, 1003 Lausanne, recourant, contre 1. Office central du Ministère public du canton du Valais, case postale 2305, 1950 Sion 2, 2. B. _ , représenté par Me Frédéric Pitteloud, avocat, intimés. Objet Ordonnance de classement retrait du recours recours contre l'arrêt du Juge unique...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 117/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_117/2024 Arrêt du 1er mai 2024 IIe Cour de droit civil Composition MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président, von Werdt et Hartmann. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office cantonal des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève. Objet commandement de payer plainte LP, recours contre la décision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève du 1er février 2024 A/3779/2023-CS...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 avril 2024 , 5A 215/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_215/2024 Arrêt du 30 avril 2024 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , recourants, contre C. _ , représentée par Me Francesco Modica, avocat, intimée. Objet mesures protectrices de l'union conjugale jouissance exclusive du domicile conjugal, garde partagée, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 12 mars 2024 C/18134/2022, ACJC/337/2024...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 30 avril 2024 , 7B 386/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_386/2024 Arrêt du 30 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samir Djaziri, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 13 mars 2024 ACPR/184/2024...