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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 août 2024 , 6B 1271/2023
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1271/2023 Arrêt du 8 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Brun. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B.B. _ , 3. C.B. _ , 4. D.B. _ , intimés. Objet Révision diffamation, calomnie, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 8 août 2024 , 9F 10/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_10/2024 Arrêt du 8 août 2024 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Beusch. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Service cantonal des contributions du canton du Valais, avenue de la Gare 35, 1950 Sion, intimé. Objet Impôts cantonaux et communaux du canton du Valais et impôt fédéral direct, période fiscale 2021, demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 19 mars 2024 9F_3/2024...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 7 août 2024 , 1C 382/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 1C_382/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Haag, Juge présidant. Greffier : M. Parmelin. Participants à la procédure Kathleen Niederhauser, recourante, contre Conseil d'État de la République et canton de Genève, rue de l'Hôtel-de-Ville 2, 1204 Genève, Chancellerie fédérale, Palais fédéral Ouest, 3003 Berne. Objet Votation fédérale du 9 juin 2024 sur l'initiative populaire "Pour la liberté et l'intégrité physique", recours contre l'arrêté du Conseil d'État de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 7 août 2024 , 1C 446/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 1C_446/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Haag, Juge présidant. Greffier : M. Kurz. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Conseil d'État du canton de Fribourg, route des Arsenaux 41, 1700 Fribourg. Objet Procédure administrative; déni de justice, recours pour déni de justice à l'encontre des autorités du canton de Fribourg Considérant en fait et en droit : 1. Au mois de juillet 2016, le Service des ponts et chaussées fribourgeois SPC a...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1048/2023
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1048/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, van de Graaf et von Felten. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samir Djaziri, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représenté par Me Pascal Junod, avocat, intimés. Objet Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1192/2023
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1192/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Douzals. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , intimés. Objet Lésions corporelles simples qualifiées, menaces qualifiées, contrainte sexuelle, viol; arbitraire, présomption d'innocence...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1378/2023
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1378/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Douzals. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Pierre Mauron, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de l'État de Fribourg, place de Notre-Dame 4, 1700 Fribourg, 2. B. _ , intimés. Objet Abus de confiance; droit d'être entendu; arbitraire; présomption d'innocence; conclusions civiles, recours en matière pénale contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 320/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_320/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A.A. _ , recourante, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation diffamation; insoumission à une décision de l'autorité; droit d'être entendu; arbitraire, recours contre l'arrêt de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 423/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_423/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel Celi Vegas, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représenté par Me Arnaud Thièry, avocat, intimés. Objet Lésions corporelles simples; omission de porter secours; droit d'être entendu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 6 août 2024 , 7B 602/2024
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_602/2024 Arrêt du 6 août 2024 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office central du Ministère public du canton du Valais, case postale 2305, 1950 Sion 2, intimé. Objet Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale qualité pour recourir, recours contre l'arrêt de la Juge unique de la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 24 avril 2024...