La Jurisprudences de Cameroun | Cour suprême concernant formation:Chambre judiciaire - section pénale

...Chambre judiciaire, section pénale...NGOUHOUO - L’an deux mille dix-sept et le vingt du mois de juillet ; - La Cour Suprême, Chambre Judiciaire, Section Pénale, siégeant au Palais de Justice de Yaoundé ; - A rendu en audience publique de vacation, l’arrêt dont la teneur suit : - ENTRE - Les Ayants-droit de AO AL, les Ayants-droit de AI AK et AM AV, demandeurs en cassation, ayant pour conseil, la société civile professionnelle d’avocats TAPTUE-MAMBOK et associés, à Yaoundé ; D’UNE PART - ET - AS Z, AP AH, AN X AJ, AG AQ et Z Z, défendeurs à la cassation, ayant pour conseils, Maîtres MONG Antoine et...

...Chambre judiciaire, section pénale...NGOUHOUO - L’an deux mille dix-sept et le vingt du mois de juillet ; - La Cour Suprême, Chambre Judiciaire, Section Pénale, siégeant au Palais de Justice de Yaoundé ; - A rendu en audience publique de vacation, l’arrêt dont la teneur suit : - ENTRE - B AH Ab et Dame B née NGAH ZEH Marie, demandeurs en cassation, ayant pour conseil, Maître DJONKO Francis, avocat à Yaoundé ; D’UNE PART - ET - A Ad, défendeur à la cassation, ayant pour conseil, Maître A. L. NDEM, avocat à Yaoundé ; D’AUTRE PART - En présence de Monsieur SUH Alfred FUSI, Avocat Général près la Cour...

...Chambre judiciaire, section pénale...NGOUHOUO - L’an deux mille dix-sept et le vingt du mois de juillet ; - La Cour Suprême, Chambre Judiciaire, Section Pénale, siégeant au Palais de Justice de Yaoundé ; - A rendu en audience publique de vacation, l’arrêt dont la teneur suit : - ENTRE - Y X, demandeur en cassation, ayant pour conseil, Maître LONTSIE GLODOMER, avocat à Ac; D’UNE PART - ET - Le Ministère Public et C Ae Ab, défendeurs à la cassation ; D’AUTRE PART - En présence de Monsieur SUH Alfred FUSI, Avocat Général près la Cour Suprême ; - Statuant sur le pourvoi formé suivant déclaration faite...

...Chambre judiciaire, section pénale...NGOUHOUO L’an deux mille dix-sept et le vingt du mois de juillet ; - La Cour Suprême, Chambre Judiciaire, Section Pénale, siégeant au Palais de Justice de Yaoundé ; - A rendu en audience publique de vacation, l’arrêt dont la teneur suit : - ENTRE - Le Procureur Général près la Cour d’Appel du Littoral, Y Ad et Z Aa, demandeurs en cassation, ces deux derniers ayant pour conseils, Maîtres OWONA Alain Théodore, KOUAM Dieudonné et FONGUE Jacques Marie, avocats à Aj ; D’UNE PART - ET - DOUMBE Daniel et la Collectivité AH, défendeurs à la cassation, ayant pour...

...Chambre judiciaire - section pénale...NGOUHOUO L’an deux mille dix-sept et le quinze du mois de juin ; La Cour Suprême, Chambre Judiciaire, Section Pénale, siégeant au Palais de Justice de Yaoundé ; A rendu en audience publique ordinaire, l’arrêt dont la teneur suit : ENTRE Le Ministère Public et NZESSU Jean marie, demandeurs en cassation, ce dernier ayant pour conseil, Maître NKUE SILABE Claude, avocat à Yaoundé ; D’UNE PART ET X A Ah, Dame AH Ac Ab et Dame AI épouse Y Ai, défendeurs à la cassation, ayant pour conseil, Maître NGIMBIS, avocat à Ae ; D’AUTRE PART En présence de Monsieur Alfred...

...Chambre judiciaire section pénale...REPUBLIQUE DU CAMEROUN AU NOM DU PEUPLE CAMEROUNAIS L’an deux mille treize et le dix huit Juillet; La Cour Suprême, Chambre Judiciaire : Section Pénale, siégeaient au Palais de Justice de Yaoundé ; A rendu en audience publique ordinaire de vacation l’arrêt dont la teneur suit ; E N T R E Y Ah, B Ah, demandeurs en cassation, représentés par Maître NJIKI Roland, Avocat à Yaoundé ; D’ U N E P A R T MP et B Ah, Y Ah, défendeurs à la cassation ; D’ A U T R E P A R T En présence de Monsieur Adolphe EJANGUE EKAMBI, Avocat Général près la Cour Suprême ; Statuant...