La Jurisprudences de France concernant formation:Ct0058
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 12 janvier 2009, 22
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00027 ARRÊT DU 12 JANVIER 2009 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 12 JANVIER 2009, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 09 FEVRIER 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Mohamed né le 30 Mai 1980 à EL HOCEIMA MAROC Fils de X... Mohamed et de Y... Souhila Sans profession Célibataire De nationalité marocaine Déjà condamné Demeurant... 45400 FLEURY LES AUBRAIS Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître TRINK Emmanuel, avocat au barreau de PARIS Z... Soltane né le 10 Octobre...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 12 janvier 2009, 33
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00227 ARRÊT DU 12 JANVIER 2009 N° 2009 / 00033 Pourvoi en cassation formé par Maître LUEGER, Avoué près la Cour d'appel d'Orléans, au nom de M. Y..., le 16 janvier 2009 à l'appui d'une requête en application de l'article 570 CPP COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 12 JANVIER 2009, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 13 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Z... Jacques Alain né le 28 Janvier 1956 à SAINS DU NORD, NORD 059 Fils de Z... Emile et de A... Madeleine Gendarme...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 05 janvier 2009, 00005
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00845 ARRÊT DU 05 JANVIER 2009 YR-N° 2009 / 00005 Pourvoi en cassation formé le 08 / 01 / 2009 par déclaration au greffe de la M. A. de Blois, par M. Y... Jimmy enregistrée au greffe de la CA le 08 / 01 / 2009 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 05 JANVIER 2009, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 29 JUILLET 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Y... Jimmy-Sassy né le 29 Juillet 1977 à BLOIS, LOIR ET CHER 041 Fils de Y... Mohamed et de Z... Evelyne Intérimaire Célibataire...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 15 décembre 2008, 784
...Ct0058...COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 15 DECEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 16 JANVIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Joël, Gérard né le 21 Octobre 1951 à VEIGNE, INDRE-ET-LOIRE 037 Fils de X... Jean-Michel et de Y... Raymonde Commerçant en meubles Divorcé De nationalité française Jamais condamné Demeurant... Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître BARDON Guillaume, avocat au barreau de TOURS de la SCP COTTEREAU-MEUNIER-BARDON LE MINISTERE PUBLIC...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 15 décembre 2008, 790
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00339 ARRÊT DU 15 DECEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 15 DECEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 02 NOVEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Ionel né le 27 Juillet 1983 à PITHIVIERS, LOIRET 045 Fils de X... José et de Z... Pierrette chauffeur routier en concubinage De nationalité française Déjà condamné Demeurant... Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté de Me GONZALEZ Emmanuel, avocat au barreau d'ORLEANS B... Delphine Jacqueline...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 01 décembre 2008, 726
...Ct0058...COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 01 DECEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 16 JANVIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jean-Yves né le 24 Juin 1956 à ROMANS SUR ISERE, DROME 026 Fils de X... Frédéric et de Y... Angèle De nationalité française Jamais condamné Demeurant... Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître PONTRUCHE Nadine, avocat au barreau d'ORLEANS de la SCP LEGRAND LEGRAND-LEJOUR PONTRUCHE, X... Marie Frédérica née le 07 Novembre 1958 à ROMANS SUR...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 01 décembre 2008, 730
...Ct0058...POURVOI EN CASSATION formé le 05 / 12 / 2008 par Maître DAUDE, avoué près la Cour d'Appel d'Orléans, au nom de Mme Y... COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 01 DECEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 08 NOVEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Y... Henriette née le 03 Octobre 1947 à DAKAR SENEGAL Fille de Y... Joseph et de Z... Suzanne Retraitée De nationalité française Jamais condamnée Demeurant... CANADA Aide juridictionnelle totale-Décision n° 08 / 5320 du Jeudi 16 Octobre 2008...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 24 novembre 2008, 697
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00211 ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLÉANS Prononcé publiquement le LUNDI 24 NOVEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 24 SEPTEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Danièle née le 09 Décembre 1940 à SAIGON VIET-NAM Fille de X... Pierre et de Y... Barbara Conférencière en égyptologie Divorcée De nationalité française Déjà condamnée Demeurant ... Prévenue, appelante, intimée, Comparante en personne LE MINISTERE PUBLIC Appelant, Z... Philippe, demeurant ... Partie...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 10 novembre 2008, 657
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00081 ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 10 NOVEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 30 JANVIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Helder né le 27 Novembre 1984 à BARCELOS PORTUGAL Fils de Y... Isabel Plaquiste demeurant... De nationalité portugaise Jamais condamné Détenu pour autre cause au centre pénitentiaire de CHATEAUROUX, Prévenu, appelant intimé, Comparant Assisté de Maître CASTELLI Jérôme, avocat au barreau d'ORLEANS A...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 04 novembre 2008, 618
...Ct0058...DOSSIER N° 08/00057ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 04 NOVEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 13 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jeannine épouse Y...née le 10 Novembre 1931 à CHEVERNY, LOIR ET CHER 041Fille de X... Lucien et de Z... SuzanneRetraitéeMariéeDe nationalité françaiseJamais condamnée Demeurant ... Prévenue, appelanteNon comparanteReprésentée par Maître SIEKLUCKI Jacques, avocat au barreau de BLOIS de la SCP...
