Résultats par plus récent

Aucun filtre appliqué

Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2012-01-31 dans la jurisprudence francophone

6 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 31 janvier 2012, 10/14629

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2012 N°2012/89 Rôle N° 10/14629 C B C/ S.A.R.L. AQUA CLUB Grosse délivrée le : à : Me Aymeric TRIVERO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Christine IMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

France | 31/01/2012 | 18e chambre

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 31 janvier 2012, 10/14892

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2012 jlg N° 2012/ 49 Rôle N° 10/14892 U D I C/ S.A.S CLUB DE PORT LA GALERE Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 13 Juillet 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 07/04123...

France | 31/01/2012 | 4e chambre b

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 31 janvier 2012, 10/15257

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2012 dc N° 2012/ 51 Rôle N° 10/15257 K C W R épouse C C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ la SCP DE Localité 11 - TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 16 Juin 2010...

France | 31/01/2012 | 4e chambre b

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 31 janvier 2012, 10/20024

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 10/20024 R O-H C/ SCP D- H D - O H P H-D B D G J Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 14 Octobre 2010 enregistré au...

France | 31/01/2012 | 1re chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 31 janvier 2012, 10/22229

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2012 N°2012/57 Rôle N° 10/22229 C Z J épouse F C/ E S L F Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ Maître JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'AIX-EN-PROVENCE en date du 01 Décembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08/7740. APPELANTE Madame...

France | 31/01/2012 | 6e chambre c

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 31 janvier 2012, 11/07287

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2012 A.V. N° 2012/ Rôle N° 11/07287 SARL JALINVEST C/ SCP I SCP K Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 11 Mars 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 06/03615. APPELANTE SARL JALINVEST, poursuites et...

France | 31/01/2012 | 1re chambre a
 
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award