Résultats par plus récent

Aucun filtre appliqué

Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2016-01-28 dans la jurisprudence francophone

6 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 28 janvier 2016, 13/12195

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-28 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 28 JANVIER 2016 N° 2016/ 50 Rôle N° 13/12195 SARL AXIS INFORMATIQUE C/ SAS NOVARTIS PHARMA Grosse délivrée le : à : Me CHERFILS Me GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 21 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012/09161. APPELANTE SARL AXIS INFORMATIQUE...

France | 28/01/2016 | 2e chambre

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 28 janvier 2016, 13/19446

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-28 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JANVIER 2016 N° 2016/ 93 Rôle N° 13/19446 SAS AITEC BUREAUTIQUE C/ EURL DAM MARINE SA LIXXBAIL Grosse délivrée le : à : - Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON - Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE...

France | 28/01/2016 | 8e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 28 janvier 2016, 13/20286

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-28 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 28 JANVIER 2016 N° 2016/ GB/FP-D Rôle N° 13/20286 N° 13/20289 joint J J Madame X T épouse J C/ E C Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...

France | 28/01/2016 | 17e chambre

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 28 janvier 2016, 13/20827

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-28 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JANVIER 2016 N° 2016/ 83 Rôle N° 13/20827 L H SARL PLSF PRODUCTION C/ SAS 13 PRODUCTIONS Grosse délivrée le : à : SCP ROUSSEAU SCP GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 10 Octobre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012F03667. APPELANTS Monsieur L H né le...

France | 28/01/2016 | 8e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 28 janvier 2016, 15/01852

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-28 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 28 JANVIER 2016 N° 2016/114 JPM Rôle N° 15/01852 N P C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur anciennement DRASS LE PREFET DE REGION Grosse délivrée le : à : Madame N P Me Jean-Claude PERIE, avocat au barreau de MARSEILLE ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur Monsieur LE PREFET DE REGION Copie...

France | 28/01/2016 | 17e chambre b

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 28 janvier 2016, 15/02240

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-28 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JANVIER 2016 N°2016/0036 Rôle N° 15/02240 Compagnie d'assurances COVEA RISKS C/ R Q Grosse délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI Me Wladyslaw LIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 15 Décembre 2014 enregistrée au répertoire général sous le n° 13/03042...

France | 28/01/2016 | 3e chambre a
 
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award