La Jurisprudences de France concernant formation:2ème chambre civile - hsc

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame S N C/ CENTRE HOSPITALIER DE 3, PREFECTURE DE LA DORDOGNE - N° RG 24/03982 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N5RB - du 04 SEPTEMBRE 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 04 SEPTEMBRE 2024 Nous, Noria...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame L U C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 2 pris en la personne de son directeur, Monsieur C D - N° RG 24/03681 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4X4 - du 14 août 2024 - Notifications le : 14 août 2024 Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur D S C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 3, PREFECTURE DE LA CHARENTE, UDAF DE LA CHARENTE - N° RG 24/03742 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N44J - du 14 AOÛT 2024 - Notifications le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 14 AOÛT 2024 Nous, Rémi...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame P V C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 2 - N° RG 24/03801 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N5BU - du 14 août 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 14 août 2024 Nous, Rémi FIGEROU, Conseiller à la cour...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur U W H C/ CHS DE Localité 2 - N° RG 24/03572 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4OI - du 27 JUILLET 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 27 JUILLET 2024 Nous, Jean-Pierre FRANCO, Président de...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame T G C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 3 pris en la personne de son directeur - N° RG 24/03379 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N36C - du 26 JUILLET 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 26 JUILLET 2024...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame L D C/ CENTRE HOSPITALIER 5, ANTENNE DE Localité 3, Association SAFED - N° RG 24/03409 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4AV - du 26 JUILLET 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 26 JUILLET 2024...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur B T C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 3 pris en la personne de son directeur - N° RG 24/03470 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4HJ - du 23 JUILLET 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 23 JUILLET 2024...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame P R C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 4 pris en la personne de son directeur, PREFECTURE DE LA CHARENTE - N° RG 24/03131 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N3FN - du 12 JUILLET 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame V Z C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 4, PREFECTURE DE LA DORDOGNE - N° RG 24/03173 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N3IN - du 12 JUILLET 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 12 JUILLET 2024 Nous...