Recherche de dont les audiences ont été présidées par Monsieur Jean BESSE, president, dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0194, 16 novembre 2006, JURITEXT000007632271
...Monsieur Jean BESSE, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLESCode nac : 59B13ème chambreARRET NoCONTRADICTOIREDU 16 NOVEMBRE 2006R.G. No 05/03687AFFAIRE :Me X... DEDALMASSY...C/MATRAMANUFACTURING...Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Avril 2005 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLESNo chambre : 03No Section : No RG : 03/f02181Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SCP FIEVET-LAFONSCP LISSARRAGUEDUPUIS BOCCON-GIBODSCP GASSCP DEBRAY-CHEMINREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0194, 09 novembre 2006, JURITEXT000007631847
...Monsieur Jean BESSE, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLESCode nac : 43C13ème chambreARRET Nopar défautDU 09 NOVEMBRE 2006R.G. No 06/02697AFFAIRE :OSEO ANVARC/Me Z......Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 28 Mars 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRENo chambre : No Section : No RG : 04/00027Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SCP KEIME GUTTINJARRYSCP JULLIEN LECHARNY, ROLET FERTIERREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA OSEO...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0013, 12 octobre 2006, 522
...Monsieur Jean BESSE, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLES code nac : 41Z13ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 12 OCTOBRE 2006 R.G. No 05/09601 AFFAIRE X... C/Me Y.... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2005 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 01No Section : No RG : 05/l02527 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBODSCP JULLIEN, LECHARNY, ROLET FERTIER, REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0013, 12 octobre 2006, 530
...Monsieur Jean BESSE, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 53I13ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 12 OCTOBRE 2006R.G. No 05/01997AFFAIRE X... C/GROUPEVOLKSWAGEN FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Février 2005 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 3875F/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à SCP JUPIN-ALGRINSCP DEBRAY-CHEMIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacques...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0142, 12 octobre 2006, 531
...Monsieur Jean BESSE, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 50F 13ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 12 OCTOBRE 2006 R.G. No 05/01721 AFFAIRE : X... C/ Y... ... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2005 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 6 No Section : No RG : 3634F/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JUPIN-ALGRIN SCP BOMMART MINAULT SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0013, 05 octobre 2006, 502
...Monsieur Jean BESSE, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 47B 13ème chambre ARRET No par défaut DU 05 OCTOBRE 2006 R.G. No 05/08658 AFFAIRE : X... C/Me Y... DE Z.... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Novembre 2005 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 2004L769 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me RICARD SCP BOMMART MINAULT SCP FIEVET-LAFON REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0013, 11 mai 2006, JURITEXT000006950910
...Monsieur Jean BESSE, président,...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 38Z 13ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 11 MAI 2006 R.G. No 04/07412 AFFAIRE : VAN X... ... C/ BNP PARIBAS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Septembre 2004 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 2 No Section : No RG : 2609F/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GAS SCP JUPIN-ALGRIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE ONZE MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Marteen VAN X... né le...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0013, 01 décembre 2005, 608
...Monsieur Jean BESSE, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 53I1 3ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 01 DECEMBRE 2005 R.G. No 04/01828 AFFAIRE X... C/ EDIPS IMPRIMEURS Décision déférée la cour : Jugement rendu le 18 Février 2004 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No chambre : 2No Section : No RG : 243F/03 Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SC LEFEVRE TARDY HONGRE BOYELDIEU SCP DEBRAY-CHEMIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre...
