Recherche de tribunal:Cour d'appel de Grenoble dans la jurisprudence francophone

... CALLEC, conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 21...N° RG 24/00044 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MG2U N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire délivrée le à AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 28 AOUT 2024 ENTRE : DEMANDERESSE S.A. PERRIER TP immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous...

..., conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 6 juin 2024...N° RG 24/00071 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MJ75 N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire délivrée le à AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 28 AOUT 2024 ENTRE : DEMANDEURS suivant assignation du 27 juin 2024 Monsieur V B né le 01 janvier 1971...

... la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 20 août 2024, DEBATS : A l...N° RG 24/00096 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMCW N° Minute : Notification le : 23 août 2024 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 23 AOUT 2024 Appel d'une ordonnance 24/991 rendue par le Juge des libertés et de la détention de GRENOBLE en date du 08 août 2024 suivant déclaration d'appel reçue le 14 août...

... communiquée à Mme Dietlind BAUDOIN, Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son...N° RG 24/00097 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMD4 N° Minute : Notification le : 23 août 2024 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 23 AOUT 2024 Appel d'une ordonnance 24/995 rendue par le Juge des libertés et de la détention de GRENOBLE en date du 08 août 2024 suivant déclaration d'appel reçue le...

... la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 20 août 2024, DEBATS : A l...N° RG 24/00098 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMD6 N° Minute : Notification le : 23 août 2024 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 23 AOUT 2024 Appel d'une ordonnance 24/979 rendue par le Juge des libertés et de la détention de GRENOBLE en date du 06 août 2024 suivant déclaration d'appel reçue le 14 août...

...France, Cour d'appel de Grenoble, Chbre des aff. familiales, 08 août 2024, 24/01963...COUR D'APPEL DE Localité 6 Chbre des Aff. Familiales N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU 08 AOUT 2024 ARTICLE 1037-1 DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE RENVOI DE CASSATION RG N°: N° RG 24/01963 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MINH Arrêt du 11 Mai Immatriculation 2-18.616 origine Cour de Cassation de Localité 7, Arrêt de la cour d'appel de Chambéry du 25 juin 2019, enregistrée sous le n°15/2241 suivant déclaration de saisine du 24 Mai 2024 Nous, Anne BARRUOL, Présidente, assistée de Abla AMARI...

... président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 21 décembre 2023, assisté de Marie-Ange BARTHALAY...N° RG 24/00064 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MJSE N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire délivrée le à AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 07 AOUT 2024 ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation du 12 juin 2024 S.C.I. KIAKI inscrite au RCS de Gap sous le...

... président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 21 décembre 2023, assisté de Marie-Ange BARTHALAY...N° RG 24/00065 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MJSG N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire délivrée le à AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 07 AOUT 2024 ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation du 12 juin 2024 Madame D P épouse W née le Date...

.... Guillaume GIRARD, Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 30...N° RG 24/00094 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLLQ N° Minute : Notification le : 01 août 2024 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 01 AOUT 2024 Appel d'une ordonnance 24/00724 rendue par le Juge des libertés et de la détention de BOURGOIN JALLIEU en date du 24 juillet 2024 suivant déclaration d'appel...

..., présidente de chambre déléguée par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 6...N° RG 24/00076 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MKPJ N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire délivrée le à AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 26 JUILLET 2024 ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation du 04 juillet 2024 S.A.R.L. RESEAU ALOIS SERVICE 84...