Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2023-05-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 20/00603
... - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 229-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA...ARRÊT DU 24 Mai 2023 AB / NC - N° RG 20/00603 N° Portalis DBVO-V-B7E -CZ3A - Epoux N MV C/ H U WR T O T Y X CX X M X A X H U DH U G U - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 229-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur N Jean MV né le 1er janvier 1948 à Localité 24 de nationalité française, retraité Madame F K L J...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 20/01003
...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile Section commerciale N° RG 20/01003 N° Portalis DBVO...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile Section commerciale N° RG 20/01003 N° Portalis DBVO-V-B7E -C23Z GROSSES le aux avocats N° 51-2023 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 Mai 2023 DEMANDERESSE À L'INCIDENT : Madame L B née le Date naissance 2 1957 à Localité 8 16 de nationalité française domiciliée : Adresse 5 Localité 1 représentée par Me Philippe BELLANDI, avocat postulant au barreau d'AGEN et la SCP BONNET LABORIE, avocat...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 21/00882
...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile Section commerciale N° RG 21/00882 N° Portalis...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile Section commerciale N° RG 21/00882 N° Portalis DBVO-V-B7F -C52J GROSSES le aux avocats N° 52-2023 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 Mai 2023 DEMANDERESSES À L'INCIDENT : SAS GUNDEREDGE pris en la personne de son Président, actuellement en fonctions, domicilié en cette qualité audit siège RCS STRASBOURG 822 374 526 Adresse 9 Localité 4 SCI A LA CAMPAGNE pris en la personne de son représentant légal actuellement...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 21/01119
...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile N° RG 21/01119 N° Portalis DBVO-V-B7F -C6SC...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile N° RG 21/01119 N° Portalis DBVO-V-B7F -C6SC GROSSES le aux avocats N° 53-2023 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 Mai 2023 DEMANDEURS À L'INCIDENT : Madame U C veuve K née le Date naissance 4 1954 à Localité 10 de nationalité française, retraitée domiciliée : Adresse 11 Localité 7 Monsieur B C agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de curateur de Mme U C veuve K né le Date...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 22/00189
... le aux avocats ARRÊT n° 227-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Section...ARRÊT DU 24 Mai 2023 DB / NC - N° RG 22/00189 N° Portalis DBVO-V-B7G -C7HE - SARL HAMECHER Localité 10 C/ SARL RUN SPORT 46 SAS NEXECUR PROTECTION SAS SUD-OUEST SECURITE.COM - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 227-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Section commerciale LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SARL HAMECHER Localité 10 RCS CAHORS 792 299 687 Adresse 13 Localité 10 représentée par Me Marie DULUC, avocate...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 22/00231
... D'AGEN Chambre Civile Section commerciale LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l...ARRÊT DU 24 Mai 2023 DB / NC - N° RG 22/00231 N° Portalis DBVO-V-B7G- C7LZ - SELARL ARVA C/ SARL STARSNETT SERVICES - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 225-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Section commerciale LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SELARL ARVA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ASSOCIES venant aux droits de la SELARL D N agissant en la personne de son gérant, actuellement en exercice, domicilié en cette...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 22/00294
.../ I B Z B - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 230-23 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 24 Mai 2023 AB / NC - N° RG 22/00294 N° Portalis DBVO-V-B7G -C7RM - O B C/ I B Z B - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 230-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame O Y B née le 25 décembre 1955 à Localité 4 de nationalité française, assistante maternelle domiciliée : Adresse 5' Localité 7 représentée par Me Marie-Luce D'ARGAIGNON, SCP D'ARGAIGNON-BOLAC...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 22/00301
.../ E H - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 231-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre...ARRÊT DU 24 Mai 2023 AB / NC - N° RG 22/00301 N° Portalis DBVO-V-B7G -C7SV - R H C/ E H - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 231-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur R A H né le 18 mai 1964 à Localité 5 de nationalité française domicilié : Adresse 6 Adresse 6 représenté par Me Laurent BELOU, SELARL Cabinet Laurent BELOU, avocat au barreau du LOT...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 22/00311
...° 232-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre...ARRÊT DU 24 Mai 2023 AB / NC - N° RG 22/00311 N° Portalis DBVO-V-B7G -C7TM - SAS JOHN DEERE C/ T D SA PACIFICA SA ETABLISSEMENTS TONON - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 232-23 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SAS JOHN DEERE agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Adresse 1 Localité 2...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 24 mai 2023, 22/00312
...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile N° RG 22/00312 N° Portalis DBVO-V-B7G -C7TO...COUR D'APPEL D'AGEN - Chambre civile N° RG 22/00312 N° Portalis DBVO-V-B7G -C7TO EXPÉDITIONS le aux avocats N° 54-2023 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 Mai 2023 DEMANDEUR À L'INCIDENT : Monsieur R S né le Date naissance 4 1946 à Localité 13 de nationalité française, agriculteur domicilié : Adresse 11 Localité 10 représenté par Me Blaise HANDBURGER, SCP HANDBURGER PLENIER, avocat au barreau du GERS INTIMÉ DÉFENDERESSE...
