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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 575 Rôle N° 13/04889 SA ADRENALINE C/ DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECT S DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Joseph-Paul MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 15 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11-10-3271...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 A.D N° 2014/ Rôle N° 13/11684 SOCIETE GROUPE SOFEMO C/ L J S V épouse J Q N Grosse délivrée le : à :ME BADIE ME FRANCOIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Tarascon en date du 14 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 13/170. APPELANTE SOCIETE GROUPE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 A.D N° 2014/ Rôle N° 13/11709 SA GROUPE SOFEMO C/ T P G P C D C D Grosse délivrée le : à :ME BADIE ME CIELLE RAPHANEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 11 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/02926. APPELANTE SA...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 G.T N°2014/ Rôle N° 13/12539 S.C.I. LES ORCHIDEES C/ P W veuve I Y I Grosse délivrée le : à :ME JOURDAN ME MAGNAN Arrêt en date du 18 Novembre 2014 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 17/04/2013, qui a cassé et annulé l'arrêt n°668...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 N°2014/ MV/FP-D Rôle N° 13/21313 SAS EUROLIMO C/ X E Grosse délivrée le : à : Me Patricia BONZANINI BECKER, avocat au barreau de GRASSE Me Benoît VERIGNON, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/23739 H S C/ Association POLE EMPLOI PACA Grosse délivrée le : à :ME SALORD ME LINARES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX EN PROVENCE en date du 10 Janvier 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/06699. APPELANT Monsieur H S né le...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 N° 2014/977 Rôle N° 13/24676 L'UDAF DE LA SAVOIE C/ LE CONSEIL GÉNÉRAL DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔN E Grosse délivrée le : à : Me VASSEROT Parquet + 2 copies Décision déférée à la Cour : Jugement du Président du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 15 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 N° 2014/978 Rôle N° 13/24677 L'UDAF DE LA SAVOIE C/ LE CONSEIL GÉNÉRAL DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me VASSEROT parquet + 2 copies Décision déférée à la Cour : Jugement du Président du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 12 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ Rôle N° 14/12068 et 14/12069 F, D M U Y épouse M C/ K V Grosse délivrée le : à :ME BAGNIS ME PASCAL Décision déférée à la Cour : Arrêt de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 01 Avril 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 13/6885. DEMANDERESSES SUR OPPOSITION Mademoiselle F...