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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Amiens OR tribunal:Cour d'appel d'Amiens) date_arret:2023-04-13 dans la jurisprudence francophone

53 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 13 avril 2023, 20/01614

... CONSULTING S.A.R.L. NBN TP S.C.P. CANET FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE...ARRET N° S.C.I. LA RESIDENCE DU PARC C/ S.A.R.L. BT CONSULTING S.A.R.L. NBN TP S.C.P. CANET FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 13 AVRIL 2023 N° RG 20/01614 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HV4O JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SENLIS EN DATE DU 11 FÉVRIER 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.C.I. LA RESIDENCE DU PARC, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette...

France | 13/04/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 13 avril 2023, 20/01636

.../SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS...ARRET N° G.A.E.C. GAEC U FRERES C/ D D NÉE S D PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 20/01636 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HV5T Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COMPIEGNE DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE DIX NEUF PARTIES EN CAUSE : G.A.E.C. GAEC U FRERES Adresse 7...

France | 13/04/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 13 avril 2023, 20/03654

...France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 13 avril 2023, 20/03654...ARRET N° R W C/ S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. SARL COUVERTURE D Société SMABTP - SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS VBJ/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 20/03654 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HZUT Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS DU UN JUILLET DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE...

France | 13/04/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 13 avril 2023, 21/00095

... COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 13 AVRIL 2023 N° RG 21/00095 - N° Portalis...ARRET N° U C/ X S.A.R.L. WAVCOM OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 13 AVRIL 2023 N° RG 21/00095 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H6OA ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS EN DATE DU 03 DÉCEMBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur N U Adresse 4 Localité 3 Représenté par Me Florence SMYTH substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocats au...

France | 13/04/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 13 avril 2023, 21/00548

... VBJ/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT...ARRET N° S.A.S. SOCIETE AXONAISE DE PRESSE S.C.P. G C/ V V E VBJ/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/00548 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H7K3 Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS DU VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : S.A.S. SOCIETE AXONAISE...

France | 13/04/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 13 avril 2023, 21/00868

...ARRET N° D C/ P-D D PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE...ARRET N° D C/ P-D D PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/00868 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H77I Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST QUENTIN DU DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur U D né le 06 Avril 1961 à Localité 26 de nationalité Française...

France | 13/04/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 13 avril 2023, 21/02219

... OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 13 AVRIL 2023 N° RG 21/02219 - N...ARRET N° I C/ M K G S.A.S. NOVOGREEN CHEMICALS OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 13 AVRIL 2023 N° RG 21/02219 - N° Portalis DBV4-V-B7F-ICQJ JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE EN DATE DU 23 MARS 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur O I Adresse 1 Localité 4 Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80 Ayant pour...

France | 13/04/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 13 avril 2023, 21/02470

.../ Association SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX CD/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE...ARRET N° E.A.R.L. E.A.R.L DU COMPAGNON FIDELE ANCIENNEMENT LE BEC A U VENT C/ Association SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX CD/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/02470 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDAG Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU VINGT NEUF MARS DEUX MILLE VINGT ET UN...

France | 13/04/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 2eme protection sociale, 13 avril 2023, 21/02716

...ARRET N° 410 W C/ 7 6 COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION...ARRET N° 410 W C/ 7 6 COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 13 AVRIL 2023 ************************************************************* N° RG 21/02716 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDOZ - N° registre 1ère instance : 19/03044 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE Pôle Social EN DATE DU 08 avril 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur B W, gérant de la société 5, Adresse 1 Localité 2 Représenté par Me...

France | 13/04/2023 | 2eme protection sociale

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 13 avril 2023, 21/02780

.../SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS...ARRET N° S.E.L.A.S. LATITUDES C/ J S.A.R.L. IMMOBILIER CONCEPT PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/02780 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDSI Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS DU VINGT NEUF MARS DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : S.E.L.A.S. LATITUDES prise en la personne de...

France | 13/04/2023 | 1ère chambre civile
 
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