Recherche de formation:3ème chambre famille dans la jurisprudence francophone - page 2

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 09 JUILLET 2024 N° RG 24/02348 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYZF T W E c/ A J X YX W E Nature de la décision : AU FOND 29A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 avril 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX RG n° 21/05332 suivant déclaration d'appel du 17 mai 2024 APPELANT : T W E né le Date naissance 1 1943 à Localité 22 de nationalit...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 02 JUILLET 2024 N° RG 21/01846 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MAZH C K c/ E K Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 janvier 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX RG n° 18/11040 suivant déclaration d'appel du 29 mars 2021 APPELANTE : C K née le Date naissance 1 1961 à Localité 7 de nationalité Française demeurant...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 02 JUILLET 2024 N° RG 21/02677 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDFO M A R PF épouse A c/ S W épouse A J W N W E W épouse H F L AO L U L Nature de la décision : AVANT-DIRE DROIT - EXPERTISE RENVOI mise en état 04/12/2024 29A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 mars 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX RG n° 18/11043 suivant...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 02 JUILLET 2024 N° RG 21/02873 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDWM P I c/ X J N W G I C I épouse R Nature de la décision : AU FOND 28Z Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 avril 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de PERIGUEUX RG n° 19/01518 suivant déclaration d'appel du 18 mai 2021 APPELANT : P I né le Date naissance 8 1956 à Localité 33 de...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 25 JUIN 2024 N° RG 21/02059 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MBNL B A Z C X A c/ V Z W-A N A Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 décembre 2020 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX RG n° 18/11039 suivant déclaration d'appel du 07 avril 2021 APPELANTS : B A né le Date naissance 5 1966 à Localité 13 de...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 25 JUIN 2024 N° RG 21/02170 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MBVU R I c/ O I épouse Z Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 mars 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX RG n° 19/03741 suivant déclaration d'appel du 13 avril 2021 APPELANT : R I né le Date naissance 6 1961 à Localité 30 de nationalité Française demeurant...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 25 JUIN 2024 N° RG 21/02525 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MCYF K V bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/011653 du 20/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ U Y épouse P bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/015055 du 27/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Nature de la décision : AU FOND 22G Grosse délivrée le : aux avocats...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 25 JUIN 2024 N° RG 22/05308 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M7TI R L F c/ LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Nature de la décision : AU FOND 10E Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 octobre 2022 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX RG n° 19/08222 suivant déclaration d'appel du 23 novembre 2022 APPELANTE : R L F née le 23 Juin 1980 à Localité 2 GABON...

...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 25 JUIN 2024 N° RG 23/05553 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRIK J D c/ K M épouse D Nature de la décision : AU FOND 22G Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 07 novembre 2023 par le Juge de la mise en état de BORDEAUX RG n° 23/02089 suivant déclaration d'appel du 07 décembre 2023 APPELANT : J D né le Date naissance 4 1960 à Localité 10 de nationalité Française demeurant...

...3ème chambre famille...3ème CHAMBRE FAMILLE - Z F épouse G C/ K T, X S - N° RG 23/01883 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NHGD - DU 20 JUIN 2024 - O R D O N N A N C E - Nous, Hélène MORNET, Magistrate chargée de la mise en état de la Troisième Chambre de la Cour d'appel de Bordeaux, assistée de Véronique DUPHIL, greffière Avons ce jour, une ordonnance dans l'affaire opposant : Madame Z F épouse G née le Date naissance 1 1961 à Localité 7 de nationalité Française demeurant Adresse 6 Représentée par Me Amandine CLERET, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me...