La Jurisprudences de France concernant formation:6e chambre c
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 20 septembre 2018, 18/08048
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2018 N°2018/ 663 Rôle N° RG 18/08048 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCNNE Marc, Michel, C... Y... C/ Mareva Jacqueline X... épouse Y... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie Z... Me Séverine D... Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge aux affaires familiales d'AIX-EN-PROVENCE en date du 12 Avril 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/05330. APPELANT Monsieur Marc, Michel, C... Y... né le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 07 juin 2018, 17/00769
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 07 JUIN 2018 N° 2018/475 Rôle N° N° RG 17/00769 - N° Portalis DBVB-V-B7B-73JQ Steve, Martin X... C/ Hélène, Marcelle, Marie Y... Grosse délivrée le : à : Me Patrick Z... Me Claire G... Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de NICE en date du 05 Janvier 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 16/01024. APPELANT Monsieur Steve, Martin X... né le ... à BLIDA Algérie de nationalité Française...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 17 mai 2018, 16/17274
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2018 N° 2018/376 Rôle N° N° RG 16/17274 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7JCC B U E U C/ P U Y A L U copie délivrée le : à Me Anaïs COHEN Me Julien PREVREAU Me Valéry MONTOURCY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des tutelles de CANNES en date du 11 Juillet 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 10/287. APPELANTS Madame B U de nationalité Française, demeurant Adresse 1 représentée par M. E U en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 19 avril 2018, 16/16523
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 19 AVRIL 2018 N°2018/338 Rôle N° 16/16523 O X épouse H C/ Z H Grosse délivrée le : à : Me Florence BRIAND Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 28 Juin 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 09/13457. APPELANTE Madame O, U X épouse H bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/009297 du 05/09/2016 accordée par le bureau d'aide...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 11 janvier 2018, 16/14044
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2018 N°2018/27 Rôle N° 16/14044 A V X C/ T, K B Y épouse X Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Françoise MICHOTEY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 24 Mai 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 15/10646. APPELANT Monsieur A V X né le Date naissance 1 1968 à Localité 1 84 de nationalité Française, demeurant Adresse...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 11 janvier 2018, 17/09391
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2018 N°2018/39 Rôle N° 17/09391 F V V I C/ L Z Q I épouse I Grosse délivrée le : à : Me Frédérique GREGOIRE Me Layla TEBIEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 04 Avril 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 11/05883. APPELANT Monsieur F V V I né le Date naissance 1 1925 à Localité 1 de nationalité Française, demeurant Adresse 1...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 14 décembre 2017, 16/14080
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 DÉCEMBRE 2017 N°2017/ 957 Rôle N° 16/14080 D C épouse R C/ G R Grosse délivrée le : à : Me Mireille MAGNAN Me Claude LAUGA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de GRASSE en date du 07 Juillet 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 13/04970. APPELANTE Madame D C épouse R née le Date naissance 1 1970 à Localité 1, demeurant Adresse 1 représentée par Me...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6e chambre c, 24 novembre 2017, 17/12211
...6e chambre c...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 17/12211 6e Chambre C Ordonnance no 2017/M306 Mme Sylvaine Marguerite Evelyne X... Représentant : Me Catherine MARTINI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Intimé ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Vu l'appel enregistré sous le numéro de rg 17/12211 interjeté le 26.06.2017 par Madame X... Sylvaine contre un jugement rendu le 23.05.2017 par le Juge aux Affaires Familiales de MARSEILLE; La déclaration d'appel ne mentionne ni les nom, prénom et domicile de la personne contre laquelle...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6e chambre c, 24 novembre 2017, 17/15441
...6e chambre c...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 17/15441 6e Chambre C Ordonnance no 2017/M310 Mme Cassandra X... Appelante Intimé ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu la lettre recommandée datée du08.08.2017 par laquelle madame X... Cassandra forme un appel à l'encontre d'un jugement du tribunal de grande instance de GRASSE en date du 04.07.2017 ; Vu l'enregistrement de cet appel et la constitution du dossier par le greffe civil de la Cour, sous le numéro...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 28 septembre 2017, 16/10958
...6e chambre c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 28 SEPTEMBRE 2017 N°2017/ 698 Rôle N° 16/10958 G Y épouse N C/ R, I, B N Grosse délivrée le : à : Me Jean-Louis BONAN Me Stéphane MÖLLER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 18 Mai 2016 enregistré au répertoire général sous le n°16/10958. APPELANTE Madame G Y épouse N née le Date naissance 1 1975 à Localité 1 de nationalité Française, demeurant...
