Recherche de dont les audiences ont été présidées par Madame SCHMEITZKY President dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 24 novembre 2006, 2789/06
...Madame SCHMEITZKY, Président...ARRÊT No PHDU 24 NOVEMBRE 2006 R.G : 06/00792 Conseil de Prud'hommes de BRIEY02/10221 février 2003COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANT :Monsieur Benyassad X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxMONTOIS LA MONTAGNEComparant en personneAssisté de Maître Amale EL Y... substituant Maître Ralph BLINDAUER Avocats au Barreau de METZINTIMÉES :S.A. SORGIS prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Zone Industrielle LA MOURIERE54490 PIENNESReprésentée par Maître Eric MALLET Avocat au Barreau de BRIEYC.F.D.T COMMERCE ET SERVICES MEURTHE ET MOSELLE...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0173, 24 novembre 2006, JURITEXT000007629729
...Madame SCHMEITZKY, président...ARRÊT No PHDU 24 NOVEMBRE 2006 R.G : 05/02596 Conseil de Prud'hommes de NANCYF04/111313 septembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALE APPELANTE :Madame Françoise A... exerçant sous l'enseigne "Pharmacie A..."23, Boulevard de l'EuropeCentre Commercial les Nations54500 VANDOEUVRE LES NANCYComparante en personneAssistée de Maître Alexandre BOUTHIER Avocat au Barreau de NANCYINTIMÉE :Mademoiselle Y... X... allée de Vento54500 VANDOEUVRE LES NANCYComparante en personneAssistée de Monsieur Jacques AMAN Délégué Syndical Ouvrier, régulièrement muni d'un pouvoirCOMPOSITION DE...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 10 novembre 2006, 2634/06
...Madame SCHMEITZKY, Présidente...ARRÊT No PHDU 10 NOVEMBRE 2006 R.G : 05/02635 Conseil de Prud'hommes de REMIREMONT04/0003414 septembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANTE :S.A.R.L. MONDIAL GRANIT prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 28, rue de la Gare 6BP 1888120 LE SYNDICATReprésentée par Maître Olivier COUSIN Avocat au Barreau d'EPINAL INTIMÉE :Madame Nicole X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxLE SYNDICATComparante en personneAssistée de Maître Sylvie LEUVREY substituant Maître Gérard WELZER Avocats au Barreau d'EPINALCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 10 novembre 2006, 2638/06
...Madame SCHMEITZKY, Président...ARRÊT No PHDU 10 NOVEMBRE 2006 R.G : 05/02878 Conseil de Prud'hommes de SAINT DIE DES VOSGESF04/13803 octobre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANTE :S.A.S. LARGER-BARLIER, société en liquidation amiable, prise en la personne de son liquidateur Monsieur Maurice Y..., pour ce domicilié au siège socialChemin de la MeurtheBP 1288580 SAULCY SUR MEURTHEReprésentée par Maître Eric HORBER Avocat au Barreau de NANCYINTIMÉE :Madame Marie-Ange X...58 rue des Déportés88580 SAULCY SUR MEURTHEComparante en personneAssistée de Monsieur Gérard THIRIET Délégué Syndical Ouvrier...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 10 novembre 2006, 2649/06
...Madame SCHMEITZKY, Président...ARRÊT No PHDU 10 NOVEMBRE 2006 R.G : 06/00014 Conseil de Prud'hommes de NANCY04/0098529 novembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANTE :ASSOCIATION PEP 54 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 4 rue d'Auxonne54000 NANCYReprésentée par Maître Ariane QUARANTA Avocat au Barreau de STRASBOURGINTIMÉE :Madame Marie-Josiane X...3 Quai Lassagne69001 LYON 01Comparante en personneAssistée de Maître Vincent LOQUET Avocat au Barreau de NANCYCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du délibéré,Président de Chambre : Madame...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 10 novembre 2006, 2654/06
...Madame SCHMEITZKY, Président...ARRÊT No PHDU 10 NOVEMBRE 2006 R.G : 06/00036 Conseil de Prud'hommes de NANCYF04/98429 novembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANTE :ASSOCIATION PEP 54 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 4 rue d'Auxonne54000 NANCYReprésentée par Maître Ariane QUARANTA Avocat au Barreau de STRASBOURGINTIMÉE :Madame Catherine X...23 rue de Versigny54600 VILLERS LES NANCYComparante en personneAssistée de Maître Vincent LOQUET Avocat au Barreau de NANCYCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du délibéré,Président de Chambre...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 10 novembre 2006, 2655/06
...Madame SCHMEITZKY, Président...ARRÊT No PHDU 10 NOVEMBRE 2006 R.G : 06/00037 Conseil de Prud'hommes de NANCYF04/97729 novembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANTE :ASSOCIATION PEP 54 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 4 rue d'Auxonne54000 NANCYReprésentée par Maître Ariane QUARANTA Avocat au Barreau de STRASBOURGINTIMÉE :Madame Brigitte X...44 rue de Foucotte54000 NANCYComparante en personneAssistée de Maître Vincent LOQUET Avocat au Barreau de NANCYCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du délibéré,Président de Chambre : Madame...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 27 octobre 2006, 2530/06
...Madame SCHMEITZKY Président...ARRÊT No PHDU 27 OCTOBRE 2006 R.G : 03/01757 Conseil de Prud'hommes de NANCYF 02/0030820 mai 2003COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANT :Monsieur Georges X...81, rue de la Colline54000 NANCYReprésenté par Maître Alain LE ROY DE LA CHOHINIERE Avocat au Barreau de NANCYINTIMÉE :S.A. PROTEUS HÉLICOPTÈRES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Aéroport NANCY ESSEY54510 TOMBLAINEReprésentée par Maître Bruno BRIATTA Avocat au Barreau de LYONCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du délibéré,Président de Chambre : Madame...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 27 octobre 2006, 2555/06
...Madame SCHMEITZKY, Présidente...ARRÊT No PHDU 27 OCTOBRE 2006 R.G : 05/03340 Conseil de Prud'hommes de NANCYF04/69415 novembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANTE :S.A.R.L. METACONTACT prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social ZI de Pompey IndustrieBoulevard de Finlande54340 POMPEYReprésentée par Maître Marc HERTERT Avocat au Barreau de NANCYINTIMÉ :Monsieur Robert X... chemin de Voivre54690 EULMONTReprésenté par Maître Alain LE ROY DE LA CHOHINIERE Avocat au Barreau de NANCYCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du délibéré,Président de Chambre...
| France, Cour d'appel de Nancy, Ct0193, 20 octobre 2006, 2437/06
...Madame SCHMEITZKY, Présidente...ARRÊT No PHDU 20 OCTOBRE 2006 R.G : 05/03284 Conseil de Prud'hommes de NANCY1077/200418 novembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANT :MEURTHE ET MOSELLE HABITAT précédemment OPAC de Meurthe et Moselle pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 12/16 rue de Serre54010 NANCYReprésenté par Maître Eric FILLIATRE Avocat au Barreau de NANCYINTIMÉ :Monsieur Pierre BARBIERLieudit MoruccioBOTACCINA20129 BASTELICACCIA CORSEReprésenté par Maître Patrice BUISSON Avocat au Barreau de NANCYCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du...
