Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-05-26 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 26 mai 2011, 06/15204
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/ 299 Rôle N° 06/15204 F G C/ SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY REF-20502011-RP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 21 Juin 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 04/4937...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 26 mai 2011, 09/02638
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N°2011...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N°2011/433 Rôle N° 09/02638 N C C/ Société CATAIR DEVELOPPEMENT SARL CATERING AERIEN Grosse délivrée le : à : Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE SCP DECKER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MARSEILLE en date du 03...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 26 mai 2011, 09/04365
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT DU 26 MAI 2011 N° 2011/ 226 Rôle N° 09/04365 N D S D C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :ST FERREOL SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 20 Février 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 2007 05687. APPELANTS Monsieur N D demeurant Adresse 2 représenté par...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 26 mai 2011, 09/06698
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/228 Rôle N° 09/06698 J W C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :ST FERREOL PRIMOUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 19 Mars 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/204. APPELANTE Madame J W née le Date naissance 1 1957 à Localité 4...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 26 mai 2011, 09/14110
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/247 Rôle N° 09/14110 SOCIETE MARHOUD SCI C/ Société ATELIER 3 SARL Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 16 Juin 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 06/9674. APPELANTE SOCIETE MARHOUD S.C.I. RCS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 26 mai 2011, 09/21187
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 FG N° 2011/344 Rôle N° 09/21187 P H S W épouse H C/ S.A.S. LLYOD'S FRANCE G C épouse U SOUSCRIPTEURS DU LLYOD'S FRANCE Y U L U J U N U R U SOCIETE CIVILE KURT X ET ASSOCIES INVESTISSEMENT Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 26 mai 2011, 10/02442
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 26 MAI 2011 N° 2011/ 375 Rôle N° 10/02442 TRESORERIE MUNICIPALE DE MENTON C/ SARL FIA V C W U Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES SCP BLANC SCP LATIL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de NICE en date du 28 Janvier 2010 enregistrée au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre a, 26 mai 2011, 10/02663
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/ Rôle N° 10/02663 B J C/ Y G épouse J Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP PRIMOUT - FAIVRE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de GRASSE en date du 25 Janvier 2010 enregistrée au répertoire général sous le n° 06/07251. APPELANT...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 26 mai 2011, 10/06273
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/255 Rôle N° 10/06273 I F C/ S.A.R.L. JP DECOR GAN EUROCOURTAGE IARD S.A. Grosse délivrée le : à : SCP BLANC Me JAUFFRES SCP JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 03 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2008F782. APPELANT Monsieur I F né le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 26 mai 2011, 10/07511
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/256 Rôle N° 10/07511 SOCIETE VILLA PLEIN SOLEIL SARL C/ E M C W D R Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 11 Janvier 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/356. APPELANT SOCIETE VILLA...
