Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2016-03-10 dans la jurisprudence francophone

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2016 jlp N° 2016/ 142 Rôle N° 13/14202 J B P C/ C F I F S F épouse X A S Y Y H V K F N F Z F SCI LES OLIVIERS DE LA RIPELLE Grosse délivrée le : à : Me V DANJARD SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 04...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2016 N°2016/126 SB/FP-D Rôle N° 13/18703 P J C/ SAS SOCIETE UNISYS Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Christophe NOIZE, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2016 N° 2016/0100 Rôle N° 14/06163 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL CARIATIDE C/ P T Société SMABTP SAS ETUDES ET TRAVAUX SPECIAUX ETS Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Michel CHAPUIS Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour de Cassation de PARIS en date du 11 Mars 2014...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2016 N°2016/ 329 Rôle N° 14/15846 Z V C/ CPAM Localité 1 MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Patrice HUMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2016 jlg N° 2016/ 150 Rôle N° 14/18137 Y G divorcée J C/ O T veuve V L F V épouse S Z W V U A V Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 12 Septembre 2014 enregistré au...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2016 ORDONNANCE du 10 Mars 2016 No ROLE : 14/ 22486 6e Chambre C ORDONNANCE D'INCIDENT NoM39 Cécile X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1964 du 30/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE C/ Bruno Maurice André Y... grosse délivrée le : à : Le 10 Mars 2016 Nous, Michèle CUTAJAR, Conseiller de la 6e Chambre C, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 11février 2016 et mis l'affaire en délibéré au...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 10 MARS 2016 N° 2016/289 L. L.G. Rôle N° 15/01537 FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES FGAO C/ U O veuve I M I Q I épouse R N R B K CPAM DES ALPES MARITIMES COMPAGNIE D'ASSURANCES GMF MGET Grosse délivrée le : à : Maître SIMONI Maître WOLFF Maître GORLIER Maître TROIN DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2016 ORDONNANCE du 10 Mars 2016 No ROLE : 15/ 06779 6e Chambre C ORDONNANCE D'INCIDENT NoM38 Philippe, François, Jacques X...- LE SARL GRAIN DE FOLIE C/ Tatyana Y... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 012444 du 11/ 01/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE grosse délivrée le : à : Me Catherine MISSUC, Me Michelle CHAMPDOIZEAU PASCAL Le 10 Mars 2016 Nous, Chantal MUSSO, Présidente de la 6e Chambre C, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2016 ORDONNANCE du 10 Mars 2016 No ROLE : 15/ 06951 6e Chambre C ORDONNANCE D'INCIDENT NoM40 Michel Auguste François X... C/ Arnaud Edouard Marie X... grosse délivrée le : à : Le 10 Mars 2016 Nous, Michèle CUTAJAR, Conseiller de la 6e Chambre C, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 11 février 2016 et mis l'affaire en délibéré au 10 Mars 2016, avons rendu ce jour l'ordonnance suivante dans l'instance opposant : Monsieur Michel Auguste François X... né le...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2016 ORDONNANCE du 10 Mars 2016 No ROLE : 15/ 16929 6e Chambre C ORDONNANCE D'INCIDENT NoM 42 Sébastien X... C/ Sandra Y... grosse délivrée le : à : Le 10 Mars 2016 Nous, Michèle CUTAJAR, Conseiller de la 6e Chambre C, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 11 fevrier 2016 et mis l'affaire en délibéré au 10 Mars 2016, avons rendu ce jour l'ordonnance suivante dans l'instance opposant : Monsieur Sébastien X... né le 14 Septembre 1979 à AVIGNON 84000...