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..., enregistrée sous le n° COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE CONSTATANT LA...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/01059 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJJZ Minute n° 23/00030 W, G C/ Adresse 4 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 5, décision attaquée en date du 17 Février 2020, enregistrée sous le n° COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE CONSTATANT LA PEREMPTION DE L'INSTANCE DU 24 JANVIER 2023 APPELANTS : Monsieur B R U W...

...° RG 20/01221 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJXH O C/ S COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE DE LA...Minute n° 23/00105 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au Nom du Peuple Français R.G : N° RG 20/01221 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJXH O C/ S COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 APPELANT Monsieur M O Adresse 1 Localité 2 Représenté par Me Marie VOGIN, avocat à la Cour INTIMÉE Madame I S divorcée O Adresse 4 Localité 3 ALLEMAGNE Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat à la Cour bénéficie...

...France, Cour d'appel de Metz, 1ère chambre, 24 janvier 2023, 20/01276...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/01276 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJ25 Minute n° 23/00019 Syndic. de copro. DE L'IMMEUBLE Adresse 6 C/ S.A.S. BEA INGENIERIE, S.A. BOUYGUES IMMOBILIER Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 08 Janvier 2020, enregistrée sous le n° 19/02206 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 24 JANVIER 2023 APPELANTE : Syndicicat des...

... 20/01609 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FKYP F C/ H COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE DE LA...Minute n°23/00083 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au Nom du Peuple Français R.G : N° RG 20/01609 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FKYP F C/ H COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 APPELANTE Madame R F épouse H Adresse 4 Localité 2 représentée par Me Elise SEBBAN, avocat à la Cour INTIMÉ Monsieur W H Adresse 1 Localité 3 représenté par Me Marie VOGIN, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR LORS...

.../00652 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur D...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/01676 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FK6N Minute n° 23/00029 L C/ S.A. ACM IARD, Etablissement Public FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de SARREGUEMINES, décision attaquée en date du 15 Septembre 2020, enregistrée sous le n° 17/00652 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023...

... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D...Ordonnance n° 23/00036 24 janvier 2023 - RG N° 20/01853 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FLM5 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 18 septembre 2020 20/00076 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT Vingt quatre janvier deux mille vingt trois APPELANTE : E.P.I.C. OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT Localité 3 METROPOLE OPH Localité 3 METROPOLE anciennement dénomm...

...France, Cour d'appel de Metz, 1ère chambre, 24 janvier 2023, 20/02212...COUR D'APPEL DE Localité 7 1ère Chambre ORDONNANCE DE RADIATION DU 24 JANVIER 2023 MINUTE N° 23/000031 RG N° : N° RG 20/02212 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FMKJ 1ère Chambre Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 8, décision attaquée en date du 15 Juin 2020, enregistrée sous le n° 19/01816 Monsieur E I Maître M B se constitue aux lieu et place et en succession de Me Jacques BETTENFELD. Adresse 2 Localité 5 Représentant : Me Armelle BETTENFELD...

..., enregistrée sous le n° 19/01915 COUR D'APPEL DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/02232 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FMMG Minute n° 23/00016 H C/ X, S.A.S.U. SULEBAT 2 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 27 Août 2020, enregistrée sous le n° 19/01915 COUR D'APPEL DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur N H Adresse 6 Localité 5 Représenté par Me...

... 2021 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE RENVOI APRES CASSATION ARRÊT DU 24 JANVIER...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/02238 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FMM4 Minute n° 23/00032 E, S.A. SADE C/ E, S.A. ALLIANZ IARD, S.A. SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX D'HYDRAULIQUE, S.A. ALLIANZ, S.A. BATIGERE D'HLM EST Tribunal de Grande Instance de BRIEY, Jugement du 29 Juin 2017, enregistrée sous le n° 15/00408 Arrêt Cour d'Appel de Nancy 08 Janvier 2019 Arrêt Cour de cassation 08 Octobre 2020 Arrêt Cour de cassation...

... 2020, enregistrée sous le n° 11-18-0470 COUR D'APPEL DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/02247 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FMN2 Minute n° 23/00014 S.A.R.L. LORRAINE CALL CENTER C/ C Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de SARREGUEMINES, décision attaquée en date du 19 Novembre 2020, enregistrée sous le n° 11-18-0470 COUR D'APPEL DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 APPELANTE : S.A.R.L. LORRAINE CALL CENTER représentée par son...