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... du 06 Avril 2017, enregistrée sous le n° 15/00205 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 17/01388 - N° Portalis DBVS-V-B7B-EO4A Minute n° 24/00093 Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE Adresse 4, Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE Adresse 4 C/ Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE Adresse 4, S.C.I. MASSAM, S.A.S. CABINET BENEDIC, S.A.S. CABINET BENEDIC JACQUES BENEDIC Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en...

... attaquée en date du 08 Avril 2021, enregistrée sous le n° 20/01690 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01048 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPOW Minute n° 24/00077 H, W C/ H, W, Société S.A.S. KOCH ET ASSOCIES, S.A. SOCIETE GENERALE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 08 Avril 2021, enregistrée sous le n° 20/01690 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 APPELANTS : Madame M H se disant S H...

... déclaration au greffe de la cour d'appel de Metz du 22 juin 2021, M. E J, Mme D A épouse W et Mme U...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01582 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FQ2O Minute n° 24/00082 J, A EPOUSE W, B EPOUSE L, S.C.I. Adresse 19 C/ J, A EPOUSE W, B EPOUSE L, I, N, Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE Adresse 20, S.C.I. Adresse 19, S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES, S.A. GENERALI IARD, S.C.P. S NODEE LANZETTA Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO...

... le n° 2019/01595 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01600 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FQ4J Minute n° 24/00086 P DIVORCÉE N C/ V Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Metz, décision attaquée en date du 10 Juin 2021, enregistrée sous le n° 2019/01595 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 APPELANTE : Madame W P Adresse 1 Localité 3 Représentée par Me Thomas ROULLEAUX...

..., enregistrée sous le n° 19/00347 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/02024 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FR6P Minute n° 24/00045 F C/ S.A. BANQUE CIC EST Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de THIONVILLE, décision attaquée en date du 19 Juillet 2021, enregistrée sous le n° 19/00347 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur O F Adresse 1 Localité 3 Représenté par...

... 2021, enregistrée sous le n° 11-20-565 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 11...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/02908 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FUHD Minute n° 24/00117 Z C/ S.A. VIVEST VENANT AUX DROITS DE LOGIEST Jugement Au fond, origine Tribunal de proximité de SAINT-AVOLD, décision attaquée en date du 16 Septembre 2021, enregistrée sous le n° 11-20-565 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur B Z Adresse 2 - Localité 4 Représenté par Me...

... Octobre 2021, enregistrée sous le n° 21/00916 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/02913 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FUHN Minute n° 24/00076 Z, F C/ S.A. BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 28 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 21/00916 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 APPELANTS : Monsieur U Z Adresse 1 Localité 3...

... sous le n° I17/00630 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 22/01134 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FXMP Minute n° 24/00054 P, S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ Me S X - Mandataire de S.A.R.L. CENGIZ, S.A.R.L. CENGIZ, S.A.R.L. JMD INGENIERIE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de THIONVILLE, décision attaquée en date du 21 Mars 2022, enregistrée sous le n° I17/00630 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE...

... le n° 20/00833 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 22/01482 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FYDM Minute n° 24/00085 S.A. MACIF C/ R Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de SARREGUEMINES, décision attaquée en date du 10 Mai 2022, enregistrée sous le n° 20/00833 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 APPELANTE : S.A. MACIF, représenté par son représentant légal Adresse 1 Localité 3...

... date du 15 Juin 2022, enregistrée sous le n° 51-21-4 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - Baux...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 22/01849 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FZCQ Minute n° 24/00121 U, I C/ M, G.F.A. GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE GRIMONT Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de , décision attaquée en date du 15 Juin 2022, enregistrée sous le n° 51-21-4 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - Baux Ruraux ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 11 AVRIL 2024 APPELANTS : Monsieur K U...