Recherche de formation:Chambre 1 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 04 septembre 2024, 20/06268
...Chambre 1-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2024 N° 2024/ 281 Rôle N° RG 20/06268 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGAJK P B J C épouse B C/ S.A.S. ETUDE LODEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique DI COSTANZO Me Martine DESOMBRE Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de MARSEILLE en date du 29 Juin 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 18/03891. APPELANTS Monsieur P W B né le 28 Octobre 1927 à Localit...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 04 septembre 2024, 20/06496
...Chambre 1-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2024 N° 2024/ 282 N° RG 20/06496 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGA63 S F épouse Y T Y C/ N I S.A.R.L. LE MAS FLEURI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Marc CONCAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 10 Juin 2020 enregistré e au répertoire général sous le n° 16/05896. APPELANTS Madame S F épouse Y née le 16 Février 1975 à Localité 2...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 04 septembre 2024, 20/06525
...Chambre 1-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2024 N° 2024/ 283 Rôle N° RG 20/06525 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGBDS U N C/ J Décédé W T W I W Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin TAIEB Me Lise KLINGUER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 02 Juillet 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 19/00782. APPELANTE Madame U N née le 31 Mai 1956 à Localité 6 ALGERIE, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 04 septembre 2024, 20/06528
...Chambre 1-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2024 N° 2024/ 284 Rôle N° RG 20/06528 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGBDX H D C/ Y E K E épouse P Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI Me Denis CERATO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 09 Juillet 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 16/05771. APPELANTE Madame H D née le 19 Août 1946 à Localité 4, demeurant Adresse 3...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 04 septembre 2024, 20/06581
...Chambre 1-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2024 N° 2024/ 285 Rôle N° RG 20/06581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGBI4 U V C/ Association DES CHASSEURS LORGUAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-christophe STRATIGEAS Me Patricia CHEVAL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de DRAGUIGNAN en date du 11 Juin 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 19/02803. APPELANT Monsieur U V né le 03 Décembre 1953 à Localité 2...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 04 septembre 2024, 20/06582
...Chambre 1-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2024 N° 2024/ 286 Rôle N° RG 20/06582 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGBI6 I Y S C épouse Y C/ X M U B épouse M Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine NIQUET Me Thibault POMARES Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de TARASCON en date du 25 Juin 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 19/00676. APPELANTS Monsieur I Y né le 06 Octobre 1949 à Localit...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 04 septembre 2024, 23/11013
...Chambre 1-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2024 N° 2024/ 287 Rôle N° RG 23/11013 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZWQ S.A.S. ETUDE LODEL C/ G K Y B épouse K Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Philippe CAMPOLO Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de DRAGUIGNAN en date du 03 Août 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 21/08217. APPELANTE S.A.S. ETUDE LODEL , agence immobilière, prise en la...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-9, 04 septembre 2024, 24/00467
...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-9 N° RG 24/00467 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMM3E Ordonnance n° 2024/M112 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société LE FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS, ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT et représenté par son entité en charge du recouvrement, la société MCS TM, SAS immatriculée au RCS de Localité 4 sous le n° 982 392 722, ayant son siège social sis venant aux droits de la société MCS et ASSOCIEES en vertu d'un bordereau de cession de créances du 31/01/24, elle-même venant aux droits...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-9, 04 septembre 2024, 24/05499
...Chambre 1-9...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/05499 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM6LX Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/M113 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. M G Représentant : Me E, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M. T O Représentant : Me J, avocat au barreau de MARSEILLE Mme U N épouse T O Représentant : Me Michel LAO de la SELARL MICHEL LAO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Me W F Adresse 4 Adresse 6 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile applicable en...
| France, Tribunal judiciaire de Draguignan, Chambre 1, 04 septembre 2024, 21/06921
...Chambre 1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN _ Chambre 1 ************************ DU 04 Septembre 2024 Dossier N° RG 21/06921 - N° Portalis DB3D-W-B7F-JIBG Minute n° : 2024/440 AFFAIRE : Banque BANK JULIUS BAER Localité 4 SAM C/ S.C.P. F Prise en la personne de Me W F, mandataire judiciaire JUGEMENT DU 04 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Alexandra MATTIOLI JUGES : Madame Amandine ANCELIN Madame Chantal MENNECIER GREFFIER : Madame Nasima BOUKROUH DÉBATS : A l’audience publique du 04 Avril 2024 A l’issue des débats, les parties ont été avisées que le jugement...
