Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Vermorelle, president. dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 23 mai 2006, JURITEXT000006949415
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 23 mai 2006 No PG : 06/00177 LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X... Stéphane Clément Arrêt prononcé publiquement, le mardi 23 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement du JURIDICTION DE PROXIMITE DE CHOLET en date du 15 mars 2005. COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Monsieur MIDY et...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 18 mai 2006, JURITEXT000006949413
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 18 mai 2006 No PG : 06/00144 LE MINISTÈRE PUBLIC X... Bernard C/ Y... Jurn Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 18 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement du Tribunal de Police de LA FLECHE en date du 25 janvier 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Madame RAULINE et...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 18 mai 2006, JURITEXT000006949414
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 18 mai 2006 No PG : 06/00154 LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X... Janine Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 18 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'ANGERS en date du 20 décembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Madame RAULINE et Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 18 mai 2006, JURITEXT000006950554
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 18 mai 2006 No PG : 06/00143 LE MINISTÈRE PUBLIC X... Y... Z... SILVA Isabel C/ A.D.D. expertise A... B... Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 18 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'ANGERS en date du 31 octobre 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 18 mai 2006, JURITEXT000006951052
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 18 mai 2006 No PG : 06/00161 LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X... David Gilbert Pierre Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 18 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement de la Juridiction de Proximité du MANS en date du 20 décembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Madame...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre correctionnelle, 16 mai 2006, 06/00228
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 16 mai 2006 No PG : 06 / 00228 LE MINISTÈRE PUBLIC C / Z... Jean-Claude Arrêt prononcé publiquement, le mardi 16 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ANGERS en date du 16 janvier 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Madame RAULINE, conseiller et Monsieur TURQUET, Vice-Président placé, PARTIES EN...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 16 mai 2006, JURITEXT000006950543
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 16 mai 2006 No PG : 06/00138 LE MINISTÈRE PUBLIC X... René LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE C/ S/I.C. Y... André Arsène Marie Arrêt prononcé publiquement, le mardi 16 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement du Tribunal de Police du MANS en date du 11 octobre 2005. COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 16 mai 2006, JURITEXT000006951266
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 16 mai 2006 No PG : 06/00140 LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X... Jean-Pierre Emile Arrêt prononcé publiquement, le mardi 16 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement de la Juridiction de Proximité du MANS en date du 25 octobre 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0074, 16 février 2006, JURITEXT000006947120
...M. Vermorelle, président....COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no du 16 février 2006 No PG : 05/00532 LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X... Y... Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 16 février 2006 en présence de Monsieur Z..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'ANGERS en date du 24 août 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Monsieur MARECHAL...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre correctionnelle, 06 décembre 2005, 05/00646
...M. Vermorelle, président...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no 707 du 06 décembre 2005 No PG : 05/ 00646 LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X...Ilie Arrêt prononcé publiquement, le mardi 6 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier. Sur appel d'une ordonnance du Juge des Libertés et de la Détention du 25 Novembre 2005 prise en exécution d'un mandat d'arrêt délivré par le Tribunal Correctionnel d'ANGERS le 20 Juin 2005. COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE...
