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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 27 janvier 2012, 08/17149
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N° 2012/47 Rôle N° 08/17149 L B LZ N M Z O K R X F I D A GB LV épouse A E YZ Y OX P VT J U T C VX C/ Syndicat de Copropriétaires Adresse 28 Adresse 26 Grosse délivrée le : à :la S.C.P. ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la S.C.P. BLANC-CHERFILS Décision déférée...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 27 janvier 2012, 10/04560
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N°2012/ 144 Rôle N° 10/04560 L A épouse T C/ E.U.R.L PHARMACIE O Grosse délivrée le : à : -Me Carole MAROCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -Me Jacqueline LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 27 janvier 2012, 10/12483
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N° 2012/56 Rôle N° 10/12483 S.C.I. ROMANCE C/ Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE LE MAGALI S.A.R.L. ABBA GESTION U O Grosse délivrée le : à :S.C.P. MAGNAN la S.C.P. BOTTAI-GEREUX-BOULAN la S.C.P. BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 17 mai...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 27 janvier 2012, 10/23234
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N° 2011...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N° 2011/57 Rôle N° 10/23234 SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE C/ U R L M épouse R Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 22 Novembre 2010 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 27 janvier 2012, 11/00128
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N°2011/60 Rôle N° 11/00128 SA BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER - B.P.I C/ L I D R H Z B E Y épouse R Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 11e chambre a, 27 janvier 2012, 11/00459
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 No 2012/ 73 Rôle No 11/ 00459 Sofana X... C/ SARL SD IMPORT Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES SCO COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 16 Novembre 2010 enregistré au répertoire général sous le no 11-09-176. APPELANTE Madame Sofana X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/ 159 du 07/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AIX EN PROVENCE née le 25 novembre 1977 à LIVRY GARGAN 93...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 27 janvier 2012, 11/04109
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N° 2011/63 Rôle N° 11/04109 CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE STRASBOURG GUTENBERG C/ V C B Z épouse C M U Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 27 janvier 2012, 11/09753
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 N°2012/64 Rôle N° 11/09753 CAMEFI CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT C/ J H B E P T M épouse E R S SCP S Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande...
